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Séance du 02/12/2014
CS-6.01 Appel Nominal
CS-6.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-6.03 Approbation du Bulletin Officel du 23 septembre 2014
CS-6.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS-6.05 Compte-rendu de décision
CS-6.06 Tarifs à compter du 1er janvier 2015
CS-6.07 Rapport d'information sur l'état de la dette
CS-6.08 Admission en non valeur et créance éteinte
CS-6.09 Décision budgétaire modificative n°1
CS-6.10 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP
CS-6.11 Marché fourniture de réactifs
Séance du 23/09/2014
CS-5.01 Appel nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 17 juin 2014
CS-5.04 Compte rendu de réunions de bureau
CS-5.05 Règlement intérieur du comité syndical
CS-5.06 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
CS-5.07 Renouvellement des conventions Beaucourt, Danjoutin, Delle
CS-5.08 Tarif d'une prestation de traitement pour le SYBERT de Besançon
CS-5.09 Convention de traitement avec SECHE ECO INDUSTRIE
CS-5.10 Valeur faciale du titre restaurant pour l'année 2015
CS-5.11 Protocole transactionnel avec la SA POZZI et INGEROP
CS-5.12 Point sur l'exécution budgétaire de l'exercice en cours
Séance du 17/06/2014
CS-4.01 Appel nominal
CS-4.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 27 mai 2014
CS-4.04 Délégation du comité syndical au Président
CS-4.05 Délégation du comité syndical au Bureau
CS-4.06 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
CS-4.07 Prise en charge des frais de déplacement des délégués
CS-4.08 Commission d'Appel d'Offres : appel à candidatures
CS-4.09 Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
CS-4.10 Désignation des représentants aux différents organismes et commissions
CS-4.11 Prestation de traitement de DndAE avec Fers et Métaux
Séance du 27/05/2014
CS-3.01 Appel nominal - Installation du nouveau Comité Syndical
CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.03 Election du Président
CS-3.04 Composition du Bureau - Fixation du nombre de vice-présidents - Election des vice-présidents
Séance du 20/03/2014
CS-2.01 Appel nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 12 février 2014
CS-2.04 Compte-rendu de réunion de bureau
CS-2.05 Compte rendu de décision
CS-2.06 Réseau de chaleur : présentation de l'étude d'opportunité
CS-2.07 Bilan du mandat
CS-2.08 Attribution du marché d'assurances "dommages aux biens et risques annexes"
CS-2.09 Convention de traitement avec EST RECYCLAGE
CS-2.10 Avenant au marché de fourniture réactifs
CS-2.11 Convention d'indemnisation d'un CET avec PMA
CS-2.12 Convention de partenariat avec SENERVAL
Séance du 12/02/2014
CS-1.01 Appel nominal
CS-1.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-1.03 Approbation du Bulletin Officiel du 18 décembre 2013
CS-1.04 Compte-rendu de réunion de Bureau
CS-1.05 Compte de gestion 2013
CS-1.06 Compte administratif 2013
CS-1.07 Budget primitif 2014
CS-1.08 Rapport d'activités 2013
CS-1.09 Convention subvention aménagement d'une plateforme de collecte des déchets végétaux - commune de Masevaux
CS-1.10 Subvention 2014 au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.11 Avenant n°1 à la convention d'adhésion du service informatique du SIAGEP
CS-1.12 Convention avec K+S Entsorgung
CS-1.13 Motion pour la coopération régionale entre syndicats de traitement