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Délibérations
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Séance du 12/12/2012
      CS-6.01 Appel Nominal
      CS-6.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-6.03 Approbation du bulletin officiel du 14 novembre 2012
      CS-6.04 Compte rendu de réunions de bureau
      CS-6.05 Débat d'orientation budgétaire 2013
      CS-6.06 Rapport d'information sur l'état de la dette
      CS-6.07 Suivi et gestion d'un contrat de couverture de risque de taux
      CS-6.08 Tarifs à compter du 1er janvier 2013
      CS-6.09 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2013
      CS-6.10 Montant de la participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
      CS-6.11 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2013
      CS-6.12 Décision budgétaire modificative n°3
      CS-6.13 Attribution du marché de transport et de traitement des déchets végétaux
      CS-6.14 Attribution du marché "bris de machines et risques annexes"
Séance du 14/11/2012
      CS-5.01 Appel nominal
      CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 10 octobre 2012
      CS-5.04 Marché de transport et de traitement des déchets végétaux
      CS-5.05 Marché d'assurances bris de machine
      CS-5.06 Marché de transport des déchets en provenance de l'Ecopôle
      CS-5.07 Marché de fourniture des réactifs
      CS-5.08 Pénalités de retard M2IT
Séance du 10/10/2012
      CS-4.01 Appel Nominal
      CS-4.02 Désignation du Secrétaire de séance
      CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 13 juin 2012
      CS-4.04 Compte-rendu réunions de Bureau
      CS-4.05 Compte-rendu de décision
      CS-4.06 Audit stratégique pour la construction du modèle SERTRID 2017
      CS-4.07 Elaboration du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets non Dangereux : validation des enjeux
      CS-4.08 Participation à la protection sociale complémentaires des agents
      CS-4.09 Ratios d'avancement de grade
      CS-4.10 Médecine professionnelle : convention avec le Centre de Gestion
      CS-4.11 Marché de transport et de traitement des mâchefers en CET
      CS-4.12 Marché "Système de mesure en semi-continu des dioxines et furanes"
      CS-4.13 Réponse à un appel d'offres du SM4
Séance du 13/06/2012
      CS-3.01 Appel Nominal
      CS-3.02 Désignation du Secrétaire de Séance
      CS-3.03 Approbation du Bulletin Officiel
      CS-3.04 Compte rendu réunion de Bureau
      CS-3.05 Compte rendu de décision
      CS-3.06 Décision budgétaire modificative n°2
      CS-3.07 Retrait de l'ASCOMADE
      CS-3.08 Compte de gestion 2011
      CS-3.09 Compte administratif 2011
      CS-3.10 Gestion d'un contrat de couverture de taux
      CS-3.11 Mandat donné au Centre de Gestion pour la négociation et la conclusion d'un contrat-groupe d'assurance du personnel
      CS-3.12 Mandat donné au Centre de Gestion pour la mise en oeuvre d'un service de médecine professionnelle et préventive
Séance du 18/04/2012
      CS-2.01 Appel nominal
      CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 8 février 2012
      CS-2.04 Compte rendu de réunions de Bureau
      CS-2.05 Renouvellement de mise à disposition du service informatique du SIAGEP
      CS-2.06 Renouvellement de l'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
      CS-2.07 Avenant n°1 à la convention d'adhésion à Agir Ensemble Pour Notre Santé
      CS-2.08 Rapport d'activité 2011
      CS-2.09 Protocole transactionnel avec CNIM
      CS-2.10 Protocole transactionnel avec AIT
      CS-2.11 Décision budgétaire modificative n°1
      CS-2.12 Retrait de l'association AMORCE
      CS-2.13 Indemnité de conseil au Trésorier
      CS-2.14 Conventions pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB
      CS-2.15 Convention de partenariat avec Novergie Est
Séance du 08/02/2012
      CS - 1.01 Appel nominal - installation des nouveaux délégués
      CS - 1.02 Désignation du Secrétaire de séance
      CS - 1.03 Election d'un vice-président
      CS - 1.04 Désignation de délégués aux différents organismes et commissions internes et extérieurs
      CS - 1.05 Approbation du bulletin officiel du 14 décembre 2011
      CS - 1.06 Compte-rendu de décision
      CS - 1.07 Compte-rendu des réunions de bureau
      CS - 1.08 Provision pour risques financiers
      CS - 1.09 Budget primitif 2012
      CS - 1.10 Participation 2012 au Comité des Oeuvres Sociales
      CS - 1.11 Subvention 2012 à la MUTAME
      CS - 1.12 Contrat d'assurance groupe du personnel