le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 08/12/2004
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 6 octobre 2004
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.05 Retrait d'un acte - délibération CS 1.13 du 6 octobre 2004
      CS-1.06 Débat d'orientation budgétaire
      CS-1.07 Tarifs de facturation 2005
      CS-1.08 Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux
      CS-1.09 Construction du centre départemental de traitement des déchets : règlement des décomptes généraux
      CS-1.10 Décision modificative
      CS-1.11 Traitement des déchets provenant de l'UIOM de Mulhouse
      CS-1.12 Mise à disposition d'une parcelle de terrain au SIVOM
      CS-1.13 Mise à disposition d'un ensemble de compaction des déchets encombrants au SICTOM
      CS-1.14 Assurance bris de machine et risques annexes : avenant n°2 au contrat
      CS-1.15 Durée d'amortissement des biens renouvelables
      CS-1.16 Admission en non valeur de titres irrécouvrables
      CS-1.17 Régime indemnitaire du cadre d'emploi des conducteurs de véhicules
      CS-1.18 Ouverture d'un poste d'agent de salubrité
      CS-1.19 Mise en place de la journée de solidarité
      CS-1.20 Convention d'occupation de locaux à l'Ecopôle de Bourogne
Séance du 06/10/2004
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 23 juin 2004
      CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-1.05 Installation de nouveaux membres au Comité Syndical
      CS-1.06 Vote du budget supplémentaire 2004
      CS-1.07 Subvention COS
      CS-1.08 Subvention MUTAME
      CS-1.09 Remboursement des entités membres
      CS-1.10 Indemnités des élus
      CS-1.11 Marché transport et traitement des déchets végétaux
      CS-1.12 Incinération des boues de station de dépollution des eaux usées - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
      CS-1.13 Embauche d'un rédacteur contractuel
      CS-1.14 Travail à temps partiel
      CS-1.15 Questions diverses
Séance du 23/06/2004
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 7 avril 2004
      CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-1.05 Vote du compte de gestion du trésorier
      CS-1.07 Ligne de crédit de trésorerie : renouvellement
      CS-1.08 Ouverture de poste : modification de l'organigramme
      CS-1.09 Attribution d'IHTS
      CS-1.10 Renforcement du contrôle de traitement des fumées - Demande d'aide financière auprès du Conseil Général du Territoire de Belfort
      CS-1.11 Adhésion SMGPAP
      CS-1.12 Contrat d'assurance RC atteinte à l'environnement - Avenant n°2
      CS-1.13 Traitement d'ordures ménagères - Contrat Trans Environnement 2000
      CS-1.14 Sinistre du traitement des mâchefers du 19 juin 2002 - Remboursement de la TRC aux entreprises
      CS-1.15 Assurance bris de machines et risques annexes - Avenant
      CS-1.16 Fourniture d'énergie électrique du site d'Etueffont - Avenant au contrat
      CS-1.17 Travaux de contruction de l'Ecôpôle de Bourogne - Règlement des litiges avec les entreprises
      CS-1.18 Rapport d'activités 2003
      CS-1.19 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'ARPAM
Séance du 07/04/2004
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 4 février 2004
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.05 Gestion de l'encours de la dette
      CS-1.06 Création d'une régie d'avance - Avance sur les frais de déplacement
      CS-1.07 Régime indemnitaire des filières techniques
      CS-1.08 Ouverture d'un poste : modification de l'organigramme
      CS-1.09 Transport et traitement des déchets végétaux
      CS-1.10 Achat de l'énergie non stockable
      CS-1.11 Transport des déchets ménagers par voie ferrée - avenant Ecorail
      CS-1.12 Traitement de 10 000 tonnes de DIB avec la société ONYX
      CS-1.13 Adoption du règlement intérieur
Séance du 04/02/2004
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 14 janvier 2004
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.05 Vote du budget primitif pour l'exercice 2004
      CS-1.06 Vente de véhicules
      CS-1.07 Adhésion ARPAM
      CS-1.08 Modification de l'organigramme - créations de postes
      CS-1.09 Conseil d'administration au Comité des Oeuvres Sociales
      CS-1.10 Travaux d'amélioration du traitement des fumées de l'Ecopôle de Bourogne
      CS-1.11 Acquisition de bennes à déchets transportables
      CS-1.12 Travaux de construction de l'Ecopôle de Bourogne - Règlement des litiges avec les entreprises - Convention d'assistance technique
      CS-1.13 Délégation au bureau du SERTRID pour signer les marchés d'un montant inférieur à 230 000 euros HT selon la procédure adaptée
      CS-1.14 Gestion de l'encours de la dette - couverture du risque de taux
      CS-1.15 Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le CDG 90 et la compagnie CNP
Séance du 14/01/2004
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 19 novembre 2003
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.05 Débat d'orientation budgétaire
      CS-1.06 Convention de mise à disposition de terrain
      CS-1.07 Règlement d'accès de l'Ecopôle
      CS-1.08 Convention SIAGEP