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Bourogne-Morvillars
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Tél. : 03 84 36 46 90
Fax : 03 84 36 46 92
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Séance du 08/12/2010
CS-7.01 Appel Nominal
CS-7.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-7.03 Approbation du bulletin officiel du 25 novembre 2010
CS-7.04 Présentation du bilan d'étape
CS-7.05 Débat d'orientation budgétaire 2011
CS-7.06 Tableau annuel des emplois permanents au 1er janvier 2011
CS-7.07 Régime indemnitaire du personnel
CS-7.08 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP 2011
CS-7.09 Renouvellement de mise à disposition d'un ensemble de compaction au SICTOM
Séance du 25/11/2010
CS-6.01 Appel Nominal
CS-6.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-6.03 Approbation du bulletin officiel du 13 octobre 2010
CS-6.04 Compte rendu de réunion de bureau
CS-6.05 Modification tarifaire 2010
CS-6.06 Réponse à l'appel d'offres du SYDOM du Jura
Séance du 13/10/2010
CS-5.01 Appel Nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 22 septembre 2010
CS-5.04 Compte rendu de réunion de bureau
CS-5.05 Valeur libératoire du titre restaurant à compter du 1er janvier 2011
CS-5.06 Plan de formation 2011-2013
CS-5.07 Ratios d'avancement de grades
CS-5.08 Règlement du compte épargne temps
CS-5.09 Indemnité de conseil au Trésorier
CS-5.10 Présentation du bilan carbone
CS-5.11 Réponse à l'appel d'offres du SM4
CS-5.12 Réponse à l'appel d'offres du SYTEVOM de Haute Saône
Séance du 22/09/2010
CS-4.01 Appel Nominal
CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 16 juin 2010
CS-4.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-4.05 Marché de transport et de traitement des déchets en provenance de l'Ecopôle de Bourogne
CS-4.06 Marché de transport des OM et des encombrants
CS-4.07 Marché de fourniture de réactifs
CS-4.08 Convention avec la CAB pour le fonctionnement de la déchetterie de DANJOUTIN
CS-4.09 Adhésion du Centre de Gestion au SMGPAP
CS-4.10 Convention avec le SICTOM pour participation financière aux travaux d'extension de la réserve incendie d'ETUEFFONT
CS-4.11 Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service informatique du SIAGEP
CS-4.12 Désignation des délégués à la CLIS
Séance du 16/06/2010
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 31 mars 2010
CS-3.04 Compte rendu réunions de bureau
CS-3.05 Compte de gestion 2009
CS-3.06 Compte administratif 2009
CS-3.07 Rapport d'activités 2009
CS-3.08 Convention avec VALINEA
CS-3.09 Traitement des DIB : charte de partenariat avec la CCI
Séance du 31/03/2010
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 27 janvier 2010
CS-2.04 Compte rendu de réunion de Bureau
CS-2.05 Convention avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine concernant les modalités de fonctionnement de la déchetterie de Danjoutin
CS-2.06 Prime de service et de rendement
CS-2.07 Modification du tableau des emplois permanents
CS-2.08 Etat des emplois ouvrant possibilité d'attribution d'un logement de fonction pour utilité de service
CS-2.09 Convention avec Territoire de Musiques pour le festival des Eurockéennes
CS-2.10 Conventions avec les communes de Banvillars, Beaucourt, Buc, Danjoutin, Delle et Urcerey (traitement des OM, des DIB et des encombrants)
CS-2.11 Création d'un emploi de Responsable-Hygiène-Sécurité-Environnement
Séance du 27/01/2010
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 2 décembre 2009
CS-1.04 Compte rendu de réunion de Bureau
CS-1.05 Compte rendu de décision
CS-1.06 Vote du budget primitif 2010
CS-1.07 Participation 2010 au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.08 Participation versée à la MUTAME - Exercice 2010
CS-1.09 Modification du tableau des emplois permanents
CS-1.10 Gestion et suivi des contrats de couverture des risques de taux
CS-1.11 Subvention à RUDOLOGIA
CS-1.12 Adhésion de la commune de Cravanche au S.M.G.P.A.P.