le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 11/12/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 5 novembre 2002
      CS-1.04 Situation budgétaire du SERTRID au 30 novembre 2002
      CS-1.05 Budget supplémentaire de l'année 2002
      CS-1.06 Renouvellement d'une ligne de trésorerie
      CS-1.07 Gestion de l'encours de la dette
      CS-1.08 Adhésion du Syndicat Intercommunal de la déchetterie de Châtenois les forges - Modification des statuts
      CS-1.09 Modification de l'organigramme
      CS-1.10 Dispositif enplois jeunes - transfert de postes enplois jeune de la CAB au SERTRID
      CS-1.11 Régime indemnitaire des agents nouvellement recrutés par le SERTRID
      CS-1.12 Instauration de tickets restaurant pour le personnel
      CS-1.13 Embauche temporaire de deux élèves ingénieurs de l'UTBM en vue d'établir la GMAO
      CS-1.14 Conventions à intervenir pour la reprise des métaux ferreux et non ferreux
      CS-1.15 Contrat d'entretien des ascenseurs
      CS-1.16 Contrat d'entretien et de nettoyage avec l'association CHAMOIS
      CS-1.17 Contrat d'entretien des analyseurs de fumées
      CS-1.18 Contrat de prestation pour les contrôles périodiques
      CS-1.19 Convention avec le Centre de Gestion pour le traitement des salaires
      CS-1.20 Conventions à intervenir pour la mise en place des bennes à déchets végétaux - Fixation du coût des prestations
      CS-1.21 Quai de transfert - Entreprise COLAS - Avenant n°01.01.401.1.4 au lot n°1 pour travaux supplémentaires
      CS-1.22 Quai de transfert - Entreprise POZZI/EUROVIA - Avenant n°01.01.401.2.4 au lot n°2 pour travaux supplémentaires
      CS-1.23 Quai de transfert - Entreprise TPHR/MULLER - Avenant n°01.01.401.3.4 au lot n°3 pour travaux supplémentaires
      CS-1.24 Quai de transfert - Entreprise SIMEC - Avenant n°01.01.401.3.4 au lot n°7 pour travaux supplémentaires
      CS-1.25 Quai de transfert - Cabinet INGEROP - Avenant n°01.00.400.3 au marché de maîtrise d'oeuvre
Séance du 05/11/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 18 septembre et du 25 octobre 2002
      CS-1.04 Mise en service du turboalternateur - Passation d'un marché négocié avec l'entreprise BELLEME
      CS-1.05 Mise en service du turboalternateur - Passation d'un marché négocié avec l'entreprise AUTRIAN ENERGY
      CS-1.06 Mise en service du turboalternateur - Passation d'un marché négocié avec l'entreprises B.E.A.I.
Séance du 18/09/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 26 juin 2002
      CS-1.04 Rapport d'activité 2001
      CS-1.05 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.06 Quai de transfert et de transbordement - Avenant au lot n°3 - Assainissement
      CS-1.07 Quai de transfert et de transbordement - Avenant au lot n°11 - Fourniture et pose des ponts bascules
      CS-1.08 Quai de transfert et de tranbordement - Avenants aux lots 1,2,3 et 7 concernant l'option 300 pour la suppression de la station de distribution de carburant sur le site d'Etueffont
      CS-1.09 Quai de transfert et de transbordement - Avenant n°6 - Restauration bardage
      CS-1.10 Quai de transfert et de transbordement - Avenant aux marchés de travaux concernant les délais de réalisation des travaux
      CS-1.11 Quai de transfert et de transbordement - Avenant à la maîtrise d'oeuvre
      CS-1.12 Mise en service du GTA suite au redressement judiciaire de CT Environnement - Avenant à la maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer les marchés
      CS-1.13 Financement des travaux RFF - Actualisation
      CS-1.14 Convention provisoire d'achat d'électricité - Modification du contrat
      CS-1.15 Convention de fourniture d'eau industrielle
      CS-1.16 Avenant TRC
      CS-1.17 Convention CCITB/SERTRID/ Entreprises
      CS-1.18 Convention de transport ferroviaire CCITB/SERTRID
Séance du 26/06/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 6 juin 2002
      CS-1.04 Avenant n°3 au contrat d'assurance TRC
      CS-1.05 Avenant de transfert - construction de quais de transfert et de transbordement - Lot n°2
      CS-1.06 Transport et traitement des déchets - Marché d'appel d'offres ouvert
      CS-1.07 Fourniture de réactifs - Marché d'appel d'offres ouvert
      CS-1.08 Convention avec la CAB - Mise à disposition d'un emplacement de stationnement pour une benne à ordures ménagères
Séance du 05/06/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 24 avril 2002
      CS-1.04 Compte administratif 2001
      CS-1.05 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal
      CS-1.06 Avenant de transfert - Construction de quais de transfert et de transbordement
      CS-1.07 Avenant à la convention CCITB SERTRID PRETATAIRES
      CS-1.08 Questions diverses
Séance du 24/04/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 27 mars 2002
      CS-1.04 Convention d'exploitation d'une centrale de producton d'électricité
      CS-1.05 Convention provisoire d'achat de courant par EDF
      CS-1.06 Avenant à la convention acoord cadre entre la CCITB et le SERTRID
      CS-1.07 Convention tri parties SERTRID CCITB et industriels
      CS-1.08 Convention tri parties SERTRID CCITB prestataires
      CS-1.09 Avenant au contrat SERTRID ECORAIL
      CS-1.10 Remplacement d'un délégué au Comité Syndical
      CS-1.11 Questions diverses
Séance du 27/03/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 6 mars 2002
      CS-1.05 Convention de financement Dexia-CLF / Caisse d'Epargne de Franche Comté / Caisse Nationale d'Epargne et de Prévoyance
      CS-1.06 Convention relative aux prestations "Gestion des carrières et paie"
      CS-1.07 Modification de l'organigramme
      CS-1.08 Réalisation de deux sous embranchements ferrés particuliers - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
      CS-1.09 Assurance de l'Ecopôle de Bourogne
      CS-1.10 Paiement de factures liées à des déplacements pour suivre des formations
      CS-1.11 SMGPAP Convention pour un groupement d'achat de véhicules
      CS-1.12 Création d'une régie d'avance
      CS-1.13 Questions diverses - présentation des tableaux de bord financiers
Séance du 06/03/2002
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 19 décembre 2001
      CS-1.04 Débat d'orientation budgétaire
      CS-1.05 Consolidation en prêt à long terme de 20 millions d'euros - Compte rendu de décision
      CS-1.06 Modification du siège social du SERTRID
      CS-1.07 Quai de transfert de DANJOUTIN - Travaux supplémentaires
      CS-1.08 Compte rendu du Bureau du 01/02/02 - Attribution des marchés n°5 et 9 concernant les quais de transfert
      CS-1.09 Statut d'Isabelle Putaud
      CS-1.10 Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
      CS-1.11 Convention de transport avec ECORAIL
      CS-1.12 Règlement d'accès à l'UIOM
      CS-1.13 Fixation des coûts d'incinération pour l'année 2002
      CS-1.14 Assurance de la flotte automobile - SMACL - Avenant n°1
      CS-1.15 Avenant n°2 au contrat d'assurances Tous Risques Chantiers