le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 02/12/2009
      CS-4.01 Appel Nominal
      CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 21 octobre 2009
      CS-4.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-4.05 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010
      CS-4.06 Tarifs de facturation à compter du 1er janvier 2010
      CS-4.07 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP 2010
      CS-4.08 Attribution du marché de transport de déchets
      CS-4.09 Attribution du marché de collecte et de traitement des déchets verts
      CS-4.10 Renouvellement de la mise à disposition d'un ensemble de compaction au SICTOM
      CS-4.11 Tableau annuel des emplois permanents au 1er janvier 2010
      CS-4.12 Conditions de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
      CS-4.13 Modification du règlement d'accès à l'Ecopôle
      CS-4.14 Adhésion de la commune de Cravanche au SMGPAP
Séance du 21/10/2009
      CS-3.01 Appel Nominal
      CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 10 juin 2009
      CS-3.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-3.05 Compte rendu de décision
      CS-3.06 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets végétaux avec les communes de Plancher-Bas et Plancher-les-Mines
      CS-3.07 Aménagement d'une plate-forme de collecte des déchets végétaux : demande de financement de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse
      CS-3.08 Ratios d'avancement aux grades d'ingénieur principal, d'attaché principal, de rédacteur chef et de rédacteur principal
      CS-3.09 Renouvellement de la mise à disposition du service informatique du SIAGEP
      CS-3.10 Valeur libératoire du titre restaurant - année 2010
      CS-3.11 Avenant au contrat de distribution électrique - quai de transfert de Danjoutin
      CS-3.12 Décision budgétaire modificative n°1
      CS-3.13 Réponse à un appel d'offres du SM4
Séance du 10/06/2009
      CS-2.01 Appel Nominal
      CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 21 janvier 2009
      CS-2.04 Compte rendu des réunions de Bureau
      CS-2.05 Compte rendu de décisions
      CS-2.06 Compte de gestion 2008
      CS-2.07 Compte administratif 2008
      CS-2.08 Rapport d'activités 2008
      CS-2.09 Conventions avec les communes de Banvillars, Beaucourt, Buc, Danjoutin, Delle et Urcerey
      CS-2.10 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement du centre de gestion
      CS-2.11 Convention avec VALINEA pour le traitement des déchets de l'usine de MONTBELIARD
Séance du 21/01/2009
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 17 décembre 2008
      CS-1.04 Budget primitif 2009
      CS-1.05 Réponse à un appel d'offres du SYTEVOM
      CS-1.06 Participation 2009 au COS
      CS-1.07 Tableau des emplois permanents : situation au 1er janvier 2009 et modifications au 1er mars 2009
      CS-1.08 Participation versée à la MUTAME - Exercice 2009
      CS-1.09 Adhésion à ATMO Franche Comté