le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 14/12/2011
      CS-4.01 Appel nominal - installation d'un nouveau membre
      CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 12 octobre 2011
      CS-4.04 Compte rendu de réunions de bureau
      CS-4.05 Débat d'orientation budgétaire
      CS-4.06 Rapport d'information sur l'état de la dette
      CS-4.07 Adhésion à l'association "Acteurs Publics contre Emprunts Toxiques"
      CS-4.08 Tarifs à compter du 1er janvier 2012
      CS-4.09 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2012
      CS-4.10 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2012
      CS-4.11 Conventions avec la commune de Foussemagne
      CS-4.12 Suppression de la régie "avances sur frais de déplacement"
      CS-4.13 Marché d'assurances Bris de machines
      CS-4.14 Renouvellement de convention de mise à disposition d'un ensemble de compaction au SICTOM
      CS-4.15 Convention de mise à disposition de mâchefers à l'entreprise SCREG
      CS-4.16 Motion pour le rétablissement à 1% de la cotisation formation versée au CNFPT
      CS-4.17 Décision modificative n°1
Séance du 12/10/2011
      CS-3.01 Appel Nominal
      CS-3.02 Désignation du Secrétaire de Séance
      CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 15 juin 2011
      CS-3.04 Compte-rendu de réunions de bureau
      CS-3.05 Modification des statuts du SERTRID : demande d'adhésion de la Communauté de Communes du Sud-Territoire
      CS-3.06 Modification du tableau des emplois permanents
      CS-3.07 Régime indemnitaire du cadre d'emploi des techniciens territoriaux
      CS-3.08 Avenant n°1 au marché de transport et de traitement des déchets en provenance de l'UIOM de Bourogne
      CS-3.09 Attribution du marché de transport et de traitement des déchets en provenance de l'UIOM de Bourogne à compter du 1er janvier 2012
      CS-3.10 Attribution du marché de fabrication des pièces turbine
      CS-3.11 Attribution du marché "service d'assurances" à compter du 1er janvier 2012
      CS-3.12 Convention de partenariat avec RESSOURCERIE 90
      CS-3.13 Convention de mise à disposition des mâchefers
      CS-3.14 Motion concernant les conséquences du démantèlement de DEXIA CREDIT LOCAL
Séance du 15/06/2011
      CS-2.01 Appel Nominal
      CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 20 avril 2011
      CS-2.04 Compte rendu de réunions de bureau
      CS-2.05 Compte de gestion 2010
      CS-2.06 Compte administratif 2010
      CS-2.07 Conventions avec les communes de BANVILLARS, BEAUCOURT, BUC, DANJOUTIN, DELLE et URCEREY pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB
Séance du 20/04/2011
      CS-1.01 Appel nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 8 décembre 2010
      CS-1.04 Compte rendu de décision
      CS-1.05 Compte rendu de réunions de Bureau
      CS-1.06 Modification des statuts du SERTRID
      CS-1.07 Tarifs de facturation à compter du 1er mai 2011
      CS-1.08 Budget primitif 2011
      CS-1.09 Gestion et suivi des contrats de couverture de risques de taux
      CS-1.10 Rapport d'activités 2010
      CS-1.11 Participation au Comité des oeuvres sociales
      CS-1.12 Participation à la MUTAME
      CS-1.13 Avenant n°1 au marché SM4
      CS-1.14 Mandat donné au Centre de Gestion 90 pour la négociation et la conclusion d'un contrat groupe d'assurance du personnel