le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 19/12/2007
      CS-5.01 Appel Nominal
      CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 28 novembre 2007
      CS-5.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-5.05 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2008
      CS-5.06 Décision modificative n°1
      CS-5.07 Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie avec la Société Générale
      CS-5.08 Gestion et suivi des contrats de couverture de risques de taux
      CS-5.09 Ratio d'avancement aux grades d'adjoint administratif et d'adjoint technique de 1ère classe, d'adjoint administratif principal et d'adjoint technique principal de 2ème classe
      CS-5.10 Modification du tableau des emplois permanents
      CS-5.11 Renouvellement de la mise à disposition d'un ensemble de compaction des déchets encombrants au SICTOM
      CS-5.12 Contrat de couverture de risques de taux - Etalement de la soulte après résiliation
      CS-5.13 Marché de transport par route d'ordures ménagères et d'encombrants
Séance du 28/11/2007
      CS-4.01 Appel Nominal
      CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 20 juin 2007
      CS-4.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-4.05 Réponse à l'appel d'offres 2008 du SM4
      CS-4.06 Avenant à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Territoire de Belfort
      CS-4.07 Admission en non valeur
      CS-4.08 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2008
      CS-4.09 Convention de mise à disposition de terrains avec la Commuanuté de l'Agglomération Belfortaine
      CS-4.10 Ratio d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe
      CS-4.11 Modification des statuts du SIAGEP
      CS-4.12 Convention de mise à disposition d'une benne de déchets végétaux avec la commune de Chavanatte
      CS-4.13 Coût de traitement des ordures ménagères provenant de l'usine d'incinération de Montbéliard
Séance du 20/06/2007
      CS-3.01 Appel Nominal
      CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 25 avril 2007
      CS-3.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-3.05 Compte de gestion 2006
      CS-3.06 Compte administratif 2006
      CS-3.07 Rapport d'activités 2006
      CS-3.08 Participation 2007 au Comité des Oeuvres Sociales
      CS-3.09 Désignatin des représentants à la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)
      CS-3.10 Conventions de traitement des ordures ménagères avec les communes d'urcerey et de Banvillars
      CS-3.11 Convention de traitement des ordures ménagères, déchets industriels banals et encombrants avec la commune de Buc
      CS-3.12 Convention de traitement des déchets ménagers avec Trans Environnement 2000
      CS-3.13 Gestion de l'encours de la dette - Couverture du risque de taux : correctif au bilan 2006
      CS-3.14 Indemnité de sinistre Mutuelles du Mans Assurances - sinistre du 29 juillet 2005
      CS-3.15 Marché d'assurance "Bris de machines et risques annexes" avenant n°1
      CS-3.16 Marché d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" avenant n°1
      CS-3.17 Marché "Travaux d'améliorations du traitement des fumées de l'Ecopôle de Bourogne" Avenant n°1
Séance du 25/04/2007
      CS-2.01 Appel Nominal
      CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 14 février 2007
      CS-2.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-2.05 Conventions de traitement des ordures ménagères, déchets industriels banals et encombrants avec les communes de Beaucourt, Danjoutin, Delle et Morvillars
      CS-2.06 Avenant n°8 au contrat ECORAIL
      CS-2.07 Subvention Mutame 2007
      CS-2.08 Désignation d'un représentant au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Belfort
      CS-2.09 Création d'un emploi d'attaché territorial à temps complet
      CS-2.10 Modification du tableau des emplois permanents
      CS-2.11 Régime indemnitaire du cadre d'emploi des attachés territoriaux
      CS-2.12 Indemnité d'astreinte : prise en compte des modifications des cadres d'emploi éligibles suite à la réforme de la catégorie C
      CS-2.13 Avenants aux conventions ADEME
      CS-2.14 Contrat d'accès au réseau public d'électricité
Séance du 14/02/2007
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 20 décembre 2006
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 20 décembre 2006
      CS-1.05 Budget primitif 2007
      CS-1.06 Gestion de l'encours de la dette - couverture du risque de taux
      CS-1.07 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2007
      CS-1.08 Collecte des déchets végétaux : bilan de la concertation avec les collectivités locales - orientations et financement
      CS-1.09 Règlement intérieur des marchés à procédure adaptée