le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 19/11/2003
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 24 septembre 2003
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.05 Vote du budget supplémentaire de l'exercice 2003
      CS-1.06 Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville
      CS-1.07 Traitement des ordures ménagères de la commune de Galfingue
      CS-1.08 Mise en service du GTA : travaux supplémentaires
Séance du 24/09/2003
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 18 juin 2003
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
      CS-1.05 Installation des nouveaux membres du comité syndical suite à l'adhésion du Syndicat de la déchetterie de Chatenois les Forges
      CS-1.06 Election des membres de la commission d'appel d'offres
      CS-1.07 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
      CS-1.08 Création d'un poste d'agent administratif et modification de l'organigramme
      CS-1.09 Coût de traitement des boues de station de dépollution des eaux usées
      CS-1.10 Convention définitive de vente de courant à EDF
      CS-1.11 Contrat d'entretien des portes sectionnelles des quais de transfert de Danjoutin et d'Etueffont
      CS-1.12 Mise à disposition du service informatique du SIAGEP au SERTRID - Contrat de suivi de logiciel
      CS-1.13 Paiement des heures supplémentaires à la CAB, pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin
      CS-1.14 Mise en service du groupe turbo alternateur - Travaux supplémentaires
      CS-1.15 Etude et suivi des travaux de chauffage et de ventilation de l'UIOM
      CS-1.16 Travaux de chauffage et de ventilation de l'UIOM
      CS-1.17 Travaux de construction de l'Ecopôle de Bourogne - Règlement des litiges avec les entreprises - Convention pour la constitution d'une commission de transaction
      CS-1.18 Délégation au Bureau du SERTRID pour signer les conventions d'un montant inférieur à 90 000 € HT
      CS-1.19 Accès au réseau public de distribution d'électricité - Convention avec EDF
      CS-1.20 Comité scientifique - Convention avec les intervenants
      CS-1.21 Régime indemnitaire des filières administratives et techniques des personnels nouvellement recrutés
      CS-1.22 Traitement des ordures ménagères avec la commune de Galfingue
      CS-1.23 Contrat d'assurance - RC atteinte à l'environnement
      CS-1.24 Ligne de crédits de trésorerie - Renouvellement
      CS-1.25 Gestion de l'encours de la dette - Couverture du risque de taux
      CS-1.26 Questions dverses
Séance du 18/06/2003
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Appobation du bulletin officiel du 7 mai 2003
      CS-1.04 Approbation du compte administratif pour l'exercice 2002
      CS-1.05 Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
      CS-1.06 Gestion de la dette
      CS-1.07 Rapport d'activités 2002 du SERTRID
      CS-1.08 Convention de sous embranchement avec la SNCF n°21956
      CS-1.09 Convention de raccordement d'installation embranchée au réseau ferré national
      CS-1.10 Avenant au contrat SERTRID ECORAIL
      CS-1.11 Centre de gestion - Convention portant sur la gestion des ressources humaines
      CS-1.12 Centre de gestion - Convention pour l'établissement des bulletins de paie
      CS-1.13 Bâtiment administratif du SERTRID - Convention de mise à disposition de locaux au SIVOM
      CS-1.14 Nettoyage des equipements du process - Avenant à la convention
      CS-1.15 Modification de l'organigramme - Création de poste
      CS-1.16 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets végétaux pour le Lycée Follereau
      CS-1.17 Coût de traitement des ordures ménagères dy SYDOM du Jura
Séance du 07/05/2003
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 25 mars 2003
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion du bureau
      CS-1.05 Convention provisoire d'achat d'électricité par EDF
      CS-1.06 attribution du lot en assurances "Bris de machines et risques annexes"
      CS-1.07 Attribution du lot en assurances "Dommages aux biens et risques annexes"
      CS-1.08 Tarif de facturation DIB
      CS-1.09 Contrat d'utilisation d'une machine à affranchir
      CS-1.10 Convention de vente de platinage à ESKA
Séance du 25/03/2003
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 5 mars 2003
      CS-1.04 Appobation du plan de financement des quais de transfert et de transbordement
      CS-1.05 Budget primitif
      CS-1.06 Extension des attributions des tickets restaurant au personnel des quais de transfert
      CS-1.07 Prise en charge des frais de déplacement d'un intervenant extérieur
      CS-1.08 Régime indemnitaire des filières administratives et techniques des personnels nouvellement recrutés
Séance du 05/03/2003
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 11 décembre 2002
      CS-1.04 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2003
      CS-1.05 Approbation du plan de financement des quais de transfert et de transbordement
      CS-1.06 Régime idemnitaire des filières administratives et techniques des personnels nouvellement recrutés
      CS-1.07 Modification de l'organigramme
      CS-1.08 Remplacement d'un délégué au comité syndical du SERTRID
      CS-1.09 Election des membres de la commission d'appel d'offres
      CS-1.10 Marché de mise en route du turboalternateur - turbine - Transfert d'un marché de AUSTRIAN ENERGY à SIEMENS
      CS-1.11 Démarrage du turboalternateur - convention avec le cabinet VERITAS - Mission SPS
      CS-1.12 Construction des quais de transfert et de transborfement - Avenant n°01.01.401.3.6 du lot n°6 ENDEL
      CS-1.13 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets végétaux pour le Conseil Général
      CS-1.14 Contrat de maintenance des appareils de climatisation avec l'entreprise CNIM
      CS-1.15 Coût de traitement des déchets végétaux