le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
Rechercher une délibération 
2025 - 2024 - 2023 - 2022 - 2021 - 2020 - 2019 - 2018 - 2017 - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 0
Séance du 17/12/2008
      CS-6.01 Appel Nominal
      CS-6.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-6.03 Approbation du bulletin officiel du 1er octobre 2008
      CS-6.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-6.05 Débat d'orientation budgétaire
      CS-6.06 Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2009
      CS-6.07 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP 2009
      CS-6.08 Indemnité de conseil au Trésorier
      CS-6.09 Attribution du marché de fourniture d'urée pour l'année 2009
      CS-6.10 Attribution du marché de transports de déchets (ordures ménagères, encombrants et DIB) en provenance de l'usine de Bourogne du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010
      CS-6.11 Signature d'un contrat-groupe d'assurance du personnel
      CS-6.12 Déchets verts : présentation des orientations
      CS-6.13 Renouvellement de mise à disposition d'un ensemble de compaction avec le SICTOM
      CS-6.14 Protocole d\'accord avec la CCI du Territoire de Belfort
      CS-6.15 Convention de garantie financière avec DEXIA CLF BANQUE
Séance du 01/10/2008
      CS-5.01 Appel Nominal
      CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 4 juin 2008
      CS-5.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-5.05 Règlement intérieur du comité syndical
      CS-5.06 Modification du tableau des emplois permanents
      CS-5.07 Attribution du marché de fourniture de réactifs pour le traitement des fumées de l'usine d'incinération de Bourogne, du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010
      CS-5.08 Attribution du marché de transport et traitement des déchets en provenance de l'usine d'incinération de Bourogne, du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011
      CS-5.09 Décision modificative n°1
      CS-5.10 Mandat spécial : congrès AMORCE
Séance du 04/06/2008
      CS-4.01 Appel Nominal
      CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 14 mai 2008
      CS-4.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 7 mai 2008
      CS-4.05 Modification du budget primitif 2008
      CS-4.06 Délégation du comité syndical au bureau
      CS-4.07 Délégation du comité syndical au Président
      CS-4.08 Gestion et suivi des contrats de couverture de risque de taux : délégation donnée au Président pour l'année 2008
      CS-4.09 Composition du Comité Technique Paritaire
      CS-4.10 Désignation des représentants aux différents organismes et commissions, internes et extérieurs
      CS-4.11 Prise en charge des frais de déplacement des délégués
      CS-4.12 Règlement intérieur des marchés à procédure adaptée
      CS-4.13 Contrat de couverture de risques de taux - étalement de la soulte
      CS-4.14 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets verts avec la commune de Morvillars
      Cs-4.15 Mandat donné au centre de gestion pour la négociation et la conclusion de contrats-groupe
      CS-4.16 Avenant n°1 au contrat d'accès au réseau de distribution électrique
      CS-4.17 Offre INERIS relative à l'appui scientifique dans le cadre du suivi de l'usine d'incinération de Bourogne
Séance du 14/05/2008
      CS-3.01 Appel Nominal
      CS-3.02 Accueil des délégués - installation du Comité Syndical
      CS-3.03 Désignation du secrétaire de séance
      CS-3.04 Election du Président
      CS-3.05 Composition du bureau - Fixation du nombre de Vice-Présidents - Election des Vice-Présidents
      CS-3.06 Indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents
      CS-3.07 Compte rendu de la réunion de bureau du 2 avril 2008
      CS-3.08 Approbation du bulletin officiel du 9 avril 2008
Séance du 09/04/2008
      CS-2.01 Appel Nominal
      CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 13 février 2008
      CS-2.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-2.05 Compte de gestion 2007
      CS-2.06 Compte administratif 2007
      CS-2.07 Rapport d'activités 2007
      CS-2.08 Modification du tableau des emplois permanents
      CS-2.09 Conventions avec les communes de Beaucourt, Danjoutin, Delle et Morvillars pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et déchets industriels banals
      CS-2.10 Convention avec la commune de Buc pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et déchets industriels banals
      CS-2.11 Tarifs de facturation 2008 : complément
Séance du 13/02/2008
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 19 décembre 2007
      CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-1.05 Tarifs de facturation 2008
      CS-1.06 Budget primitif 2008
      CS-1.07 Tableau annuel 2008 des emplois permanents
      CS-1.08 Plan de formation 2008-2010
      CS-1.09 Participation 2008 au Comité des Oeuvres Sociales
      CS-1.10 Création d'un emploi de chargé de mission - suivi de projets
      CS-1.11 Protocole transactionnel avec MARTIN GmbH
      CS-1.12 Protocole d'accord avec ARIMA Consultants
      CS-1.13 Convention de mise à disposition d'une benne de déchets verts à la commune de Grandvillars
      CS-1.14 Bilan du dispositif de collecte des déchets verts
      CS-1.15 Participation versée à la MUTAME - Exercice 2008