le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 19/12/2001
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 7 novembre 2001
      CS-1.04 Compte rendu des décisions du bureau
      CS-1.05 Mission de contrôle des essais de performance et de vérification de la certification CE de l'Ecopôle - Marché d'appel d'offres ouvert
      CS-1.06 Gestion de l'encours de la dette - Couverture du risque de taux
      CS-1.07 Renouvellement de la ligne de trésorerie
      CS-1.08 Instauration d'une indemnité exceptionnelle pour compenser la révision des taux de cotisation maladie et le relèvement de la CSG
      CS-1.09 Règlement intérieur - Commission de suivi
      CS-1.10 Convention de mise à disposition de M. NOWAK
      CS-1.11 Logement de fonction du directeur de l'usine
      CS-1.12 Complément d'indemnisation des Emplois-Jeunes victimes d'un accident de service
      CS-1.13 Avenant n°1 - contrat d'assurances TRC
      CS-1.14 Questions diverses
Séance du 07/11/2001
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 26 septembre 2001
      CS-1.04 Budget supplémentaire de l'exercice 2001
      CS-1.05 Election de deux Vice-Présidents supplémentaires
      CS-1.06 Convention de financement et de travaux pour l'embranchement du quai de transfert de Danjoutin avec Réseau Ferré de France
      CS-1.07 Modification des statuts
      CS-1.08 Traitement des déchets végétaux - Marché d'appel d'offres
      CS-1.09 Convention de mise à disposition au SERTRID d'un terrain appartenant à la CCI
      CS-1.10 Achat de terrain - Prix négocié avec la SCI DANJOUTIN
      CS-1.11 Convention de transfert du personnel de l'UIOM de la CAB
      CS-1.12 Création du régime indemnitaire du personnel
      CS-1.13 Création de l'état relatif au personnel logé par utilité de service
      CS-1.14 Affiliation obligatoire du SERTRID au Centre de Gestion
      CS-1.15 Adhésion au COS
      CS-1.16 Création d'une commission de suivi
      CS-1.17 Plan de formation 2002
      CS-1.18 Institution d'un règlement "habillement et équipement de protection individuelle"
      CS-1.19 Convention d'adhésion à la médecine professionnelle et préventive
      CS-1.20 Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
      CS-1.21 Demande d'augmentation du traitement du chef de projet pour la gestion des déchets végétaux
      CS-1.22 Remboursement des frais de déplacement des agents et de leur encadrement pour la période de formation dispensée par les constructeurs du process
      CS-1.23 Quais de transfert et de transbordement - Réalisation des embranchements - Autorisation de traiter
      CS-1.24 Mission d'audit et de conseil en assurances
      CS-1.25 Fixation du coût de traitement des déchets ménagers et assimilés
      CS-1.26 Questions diverses
Séance du 26/09/2001
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 27 juin 2001
      CS-1.04 Rapport d'activités 2000 du SERTRID
      CS-1.05 Passage à l'euro
      CS-1.06 Autorisation d'ester en justice
      CS-1.07 Constitution du Comité de Sélection pour les embauches futures
      CS-1.08 Personnel - Création de postes
      CS-1.09 Marché n°5 - Avenant n°5 - Avenant de transfert suite au changement de nom du mandataire du groupement d'entreprises attributaire
      CS-1.10 Marché de fournitures - Traitement des fumées
      CS-1.11 Transport des déchets en provenance de l'UIOM de Bourogne
Séance du 27/06/2001
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 11 mai 2001
      CS-1.04 Compte admiistratif de l'année 2000
      CS-1.05 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal
      CS-1.06 Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal
      CS-1.07 Modification des statuts - Nombre de Vice-Présidents
      CS-1.08 Subvention ADEME - Quais de transfert et de transbordement - Réalisation d'une étude préalable pour le transport combiné des déchets dans le Territoire de Belfort
      CS-1.09 Confirmation de L'APD des quais de transfert - Avenant INGEROP
      CS-1.10 Quais de transfert - Mission de contrôle technique et de coordination SPS - Autorisation de traiter les marchés de travaux
      CS-1.11 Implantation des bennes pour les déchets végétaux
Séance du 11/05/2001
      CS-1.01a Appel Nominal
      CS-1.01b Accueil des délégués - Installation du Comité Syndical