le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets le Sertrid - Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets
 
Délibérations
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Séance du 14/12/2005
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 28 septembre 2005
      CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-1.05 Budget supplémentaire 2005
      CS-1.06 Débat d'orientation budgétaire 2006
      CS-1.07 Adhésion à l'ASCOMADE
      CS-1.08 Renouvellement du contrat d'assurances dommages aux biens
      CS-1.09 Avenant au contrat de groupe pour l'assurance des frais de personnel
      CS-1.10 Construction du centre départemental de traitement des déchets : avenant à la mission de coordination en matière de sécurité de protection de santé SPS
      CS-1.11 Construction du centre départemental de traitement des déchets : avenant à la maîtrise d'oeuvre
      CS-1.12 Centre de tri : collaboration avec le SYBERT
      CS-1.13 Convention d'occupation des locaux à l'Ecopôle de Bourogne
      CS-1.14 Convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain
      CS-1.15 Mise à disposition d'un ensemble de compaction de déchets encombrants
      CS-1.16 Collecte des déchets verts : bilan et développement du service
      CS-1.17 Production d'électricité - Vente de l'énergie à EDF - Avenant au contrat
Séance du 28/09/2005
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 2 février 2005
      CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-1.05 Dissolution du SIDC : modification des statuts
      CS-1.06 Classement démographique
      CS-1.07 Délégation d'ester en justice
      CS-1.08 Commission consultative des services publics locaux
      CS-1.09 Ligne de trésorerie : renouvellement
      CS-1.10 Assurance atteinte à l'environnement : avenant PNAS
      CS-1.11 Fourniture de réactifs : signature d'un marché d'appel d'offres
      CS-1.12 Transport et traitement des déchets : signature d'un marché d'appel d'offres
      CS-1.13 Information sur la réflexion du centre de tri
      CS-1.14 Modification du tableau des effectifs
Séance du 24/06/2005
      CS-0.01 Appel Nominal
      CS-0.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-0.03 Approbation du bulletin officiel du 2 février 2005
      CS-0.04 Compte rendu des réunions de bureau
      CS-1.01 Installation des nouveaux délégués du SIVOM Sud
      CS-1.02 Election d'un vice-président
      CS-1.03 Compte administratif 2004
      CS-1.04 Compte de gestion
      CS-1.05 Compte rendu d'une opération de couverture des risques de taux
      CS-1.06 Règlement des comptes - Décision budgétaire modificative
      CS-1.07 Régularisation TVA
      CS-1.08 Transport des déchets ménagers - Avenant ECORAIL n°6
      CS-1.09 Vol avec effraction quai de transfert
      CS-1.10 Fourniture des réactifs
      CS-1.11 Transport et traitement des déchets
      CS-1.12 Règlement intérieur portant sur les commandes à procédure adaptée
      CS-1.13 Traitement des OM provenant de l'UIOM de Mulhouse
      CS-1.14 Traitement des OM - Convention - Communes de Banvillars et Urcerey
      CS-1.15 Rapport d'activités 2004
      CS-1.16 Autorisation d'ester en justice
      CS-1.17 Association pour la gestion et la valorisation des déblais de chantier de bâtiment et des travaux publics (CYCLABAT)
      CS-1.18 Création d'un comité technique paritaire
      CS-1.19 Désignation des représentants du SERTRID au CTP
      CS-1.20 Conseil d'orientation AEPNS - Désignation des représentants SERTRID
      CS-1.21 Subvention COS
      CS-1.22 Subvention MUTAME
      CS-1.23 Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
      CS-1.24 Réalisation d'un emprunt de 5 millions d'euros
Séance du 02/02/2005
      CS-1.01 Appel Nominal
      CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
      CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 8 décembre 2004
      CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 19 janvier 2005
      CS-1.05 Budget primitif 2005
      CS-1.06 Etat provisoire des reports d'investissement
      CS-1.07 Règlement des comptes
      CS-1.08 Remboursement des cotisations d'assurance des vehicules CAB utilisés par le SERTRID
      CS-1.09 Transport et traitement des REFIOM - Marché SITA - Avenant n°1
      CS-1.10 Transport et traitement des déchets verts - Marché Sundgau Compost - Avenant n°1
      CS-1.11 Traitement des OM - Convention - Demande de Buc
      CS-1.12 Traitement des OM - Convention - Demande de Chalonvillars
      CS-1.13 Ouverture de poste - Modification du tableau des effectifs
      CS-1.14 Désignation d'un délégué suppléant au SMGPAP
      CS-1.15 Modification CS 1.10 du 6/10/2004 - Indemnités des élus