INSTANCE
Histoire
Composition
Ressources
ÉCOPÔLE
Construction
Fonctionnement
Evolution des
déchets traités
Valorisation
QUAI TRANSFERT
Construction
Fonctionnement
Evolution des
déchets en transit
DÉCHETS VÉG.
Implantation
Traitement
Evolution des
déchets collectés
PERSPECTIVES
Centre de tri
Coopération
interdépartement.
ENVIRONNEMENT
Etudes d'Impact
Analyses
CLIS
Norme
ISO 14001
CONTACT
RECHERCHE
Pratique
Publications
Marchés publics
Agenda
Communication
Liens
DERNIER
SERTRID INFOS
Dossier
Nouvelles instances
Actualités
Le Mot des Vice-Présidents
Télécharger le mag.
SERTRID
Zone Industrielle de
Bourogne-Morvillars
90140 Bourogne
Tél. : 03 84 36 46 90
Fax : 03 84 36 46 92
contact@sertrid.fr
Le comité Syndical
Le bureau
Délibérations
Délibérations
Rechercher une délibération
2025
-
2024
-
2023
-
2022
-
2021
-
2020
-
2019
-
2018
-
2017
-
2016
-
2015
-
2014
-
2013
-
2012
-
2011
-
2010
-
2009
-
2008
-
2007
-
2006
-
2005
-
2004
-
2003
-
2002
-
2001
-
0
Séance du 18/12/2013
CS-5.01 Appel nominal
CS-5.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-5.03 Approbation du Bulletin Officiel du 9 octobre 2013
CS-5.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS-5.05 Compte-rendu de décision
CS-5.06 Débat d'orientation budgétaire 2014
CS-5.07 Tarifs à compter du 1er janvier 2014
CS-5.08 Rapport d'information sur l'état de la dette
CS-5.09 Gestion et suivi d'un contrat de couverture des risques de taux
CS-5.10 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif
CS-5.11 Tarif de traitement ordures ménagères SYBERT de Besançon
CS-5.12 Décision budgétaire modificative n°3
CS-5.13 Attribution du marché de transport des déchets à compter du 1er janvier 2014
CS-5.14 Attribution du marché d'assurances à compter du 1er janvier 2014
CS-5.15 Tableau annuel des emplois permanents à compter du 1er janvier 214
CS-5.16 Plan de formation 2014
CS-5.17 Convention d'utilisation pont bascule Danjoutin
CS-5.18 Convention de mise à disposition de mâchefers avec TRANSROUTE
Séance du 09/10/2013
CS-4.01 Appel nominal
CS-4.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du Bulletin Officiel du 25 juin 2013
CS-4.04 Compte-rendu des réunions de Bureau
CS-4.05 Valeur faciale du titre restaurant - année 2014
CS-4.06 Expérimentation de l'entretien professionel d'évaluation
CS-4.07 Pénalités de retard SOCOTEC
CS-4.08 Décision budgétaire modificative n°2
CS-4.09 Modification de convention avec le SYDOM du Jura
CS-4.10 Pénalités de retard S2B
CS-4.11 Convention avec DERICHEBOURG
Séance du 25/06/2013
CS-3.01 Appel nominal-installation d'un nouveau membre
CS-3.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 27 mars 2013
CS-3.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS-3.05 Compte de gestion 2012
CS-3.06 Compte administratif 2012
CS-3.07 Décision budgétaire modificative n°1
CS-3.08 Convention de participation financière à l'aménagement d'une plateforme de collecte des déchets végétaux - Commune de Vézelois
CS-3.09 Convention de mise à disposition d'une benne avec la commune de Soppe-le-Haut
CS-3.10 Modification du tableau des emplois permanents
CS-3.11 Conventions de traitement avec les communes de Beaucourt, Danjoutin et Delle
CS-3.12 Convention avec le Sydom du Jura
Séance du 27/03/2013
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-2.03 Approbation du Bulletin Officiel du 30 janvier 2013
CS-2.04 Compte-rendu de réunion de Bureau
CS-2.05 Compte-rendu de décisions
CS-2.06 Rapport d'activités 2012
CS-2.07 Convention de partenariat avec ONYX EST
CS-2.08 Pénalités de retard SOCOTEC
Séance du 30/01/2013
CS-1.01 Appel nominal
CS-1.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du Bulletin Officiel du 12 décembre 2012
CS-1.04 Compte-rendu de décision
CS-1.05 Budget Primitif 2013
CS-1.06 Régime indemnitaire du personnel
CS-1.07 Subvention au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.08 Contrat d'assurance-groupe
CS-1.09 Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion
CS-1.10 Modification du tableau des emplois permanents au 1er mai 2013
CS-1.11 Convention avec la ville de Montbéliard pour le transfert d'un compte épargne temps
CS-1.12 Formation des élus