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Comité Syndical du 21 décembre 2022
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Comité Syndical du 21 septembre 2022
Réunion du Bureau du 06/09/2022
Compte-rendu sommaire
Compte-rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Affectation du résultat 2021
Budget primitif 2022
Compte administratif 2021
Compte de gestion 2021
Compte rendu sommaire
Débat d'orientations budgétaires 2022
2021
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte de gestion 2020
Compte administratif 2020
Affectation du résultat 2020
Budget primitif 2021
Compte rendu sommaire
Débat d'orientations budgétaires 2021
Compte rendu sommaire
2020
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte de gestion 2019
Compte administratif 2019
Affectation du résultat 2019
Budget primitif 2020
Compte rendu sommaire
Débat d'orientations budgétaires 2020
Compte rendu sommaire
2019
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte de gestion 2018
Compte administratif 2018
Affectation du résultat 2018
Budget primitif 2019
Compte rendu sommaire
Débat d'orientations budgétaires 2020
Compte rendu sommaire
2018
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte de gestion 2017
Compte Administratif 2017
Affectation du résultat 2017
Budget Primitif 2018
Compte rendu sommaire
Débat d'orientation budgétaire 2018
2017
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte Administratif 2016
Compte rendu sommaire
Budget Primitif
Compte rendu sommaire
Débat d'orientation budgétaire
Compte rendu sommaire séance de 18 h 00
Compte rendu sommaire séance de 18 h 45
Compte rendu sommaire
2016
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Budget Primitif
Compte Administratif 2015
Compte rendu sommaire
Rapport d'orientation budgétaire
Compte rendu sommaire
2015
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
Compte rendu sommaire
CS 1.01 Appel Nominal
CS 1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS 1.03 Approbation du bulletin officiel du 2 décembre 2014
CS 1.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS 1.05 Compte-rendu de décision
CS 1.06 Convention de coopération technique, administrative et fonctionnelle avec le SYTEVOM de Haute Saône
CS 1.07 Plan de formation 2015
CS 1.08 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2015
CS 1.09 Convention avec le Fonds National de Prévention de la CNRACL
CS 1.10 Marché de transport des déchets en provenance de l'Ecopôle
2014
CS-6.01 Appel Nominal
CS-6.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-6.03 Approbation du Bulletin Officel du 23 septembre 2014
CS-6.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS-6.05 Compte-rendu de décision
CS-6.06 Tarifs à compter du 1er janvier 2015
CS-6.07 Rapport d'information sur l'état de la dette
CS-6.08 Admission en non valeur et créance éteinte
CS-6.09 Décision budgétaire modificative n°1
CS-6.10 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP
CS-6.11 Marché fourniture de réactifs
CS-5.01 Appel nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 17 juin 2014
CS-5.04 Compte rendu de réunions de bureau
CS-5.05 Règlement intérieur du comité syndical
CS-5.06 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
CS-5.07 Renouvellement des conventions Beaucourt, Danjoutin, Delle
CS-5.08 Tarif d'une prestation de traitement pour le SYBERT de Besançon
CS-5.09 Convention de traitement avec SECHE ECO INDUSTRIE
CS-5.10 Valeur faciale du titre restaurant pour l'année 2015
CS-5.11 Protocole transactionnel avec la SA POZZI et INGEROP
CS-5.12 Point sur l'exécution budgétaire de l'exercice en cours
CS-4.01 Appel nominal
CS-4.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 27 mai 2014
CS-4.04 Délégation du comité syndical au Président
CS-4.05 Délégation du comité syndical au Bureau
CS-4.06 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
CS-4.07 Prise en charge des frais de déplacement des délégués
CS-4.08 Commission d'Appel d'Offres : appel à candidatures
CS-4.09 Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
CS-4.10 Désignation des représentants aux différents organismes et commissions
CS-4.11 Prestation de traitement de DndAE avec Fers et Métaux
CS-3.01 Appel nominal - Installation du nouveau Comité Syndical
CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.03 Election du Président
CS-3.04 Composition du Bureau - Fixation du nombre de vice-présidents - Election des vice-présidents
CS-2.01 Appel nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 12 février 2014
CS-2.04 Compte-rendu de réunion de bureau
CS-2.05 Compte rendu de décision
CS-2.06 Réseau de chaleur : présentation de l'étude d'opportunité
CS-2.07 Bilan du mandat
CS-2.08 Attribution du marché d'assurances "dommages aux biens et risques annexes"
CS-2.09 Convention de traitement avec EST RECYCLAGE
CS-2.10 Avenant au marché de fourniture réactifs
CS-2.11 Convention d'indemnisation d'un CET avec PMA
CS-2.12 Convention de partenariat avec SENERVAL
CS-1.01 Appel nominal
CS-1.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-1.03 Approbation du Bulletin Officiel du 18 décembre 2013
CS-1.04 Compte-rendu de réunion de Bureau
CS-1.05 Compte de gestion 2013
CS-1.06 Compte administratif 2013
CS-1.07 Budget primitif 2014
CS-1.08 Rapport d'activités 2013
CS-1.09 Convention subvention aménagement d'une plateforme de collecte des déchets végétaux - commune de Masevaux
CS-1.10 Subvention 2014 au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.11 Avenant n°1 à la convention d'adhésion du service informatique du SIAGEP
CS-1.12 Convention avec K+S Entsorgung
CS-1.13 Motion pour la coopération régionale entre syndicats de traitement
2013
CS-5.01 Appel nominal
CS-5.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-5.03 Approbation du Bulletin Officiel du 9 octobre 2013
CS-5.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS-5.05 Compte-rendu de décision
CS-5.06 Débat d'orientation budgétaire 2014
CS-5.07 Tarifs à compter du 1er janvier 2014
CS-5.08 Rapport d'information sur l'état de la dette
CS-5.09 Gestion et suivi d'un contrat de couverture des risques de taux
CS-5.10 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif
CS-5.11 Tarif de traitement ordures ménagères SYBERT de Besançon
CS-5.12 Décision budgétaire modificative n°3
CS-5.13 Attribution du marché de transport des déchets à compter du 1er janvier 2014
CS-5.14 Attribution du marché d'assurances à compter du 1er janvier 2014
CS-5.15 Tableau annuel des emplois permanents à compter du 1er janvier 214
CS-5.16 Plan de formation 2014
CS-5.17 Convention d'utilisation pont bascule Danjoutin
CS-5.18 Convention de mise à disposition de mâchefers avec TRANSROUTE
CS-4.01 Appel nominal
CS-4.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du Bulletin Officiel du 25 juin 2013
CS-4.04 Compte-rendu des réunions de Bureau
CS-4.06 Expérimentation de l'entretien professionel d'évaluation
CS-4.05 Valeur faciale du titre restaurant - année 2014
CS-4.07 Pénalités de retard SOCOTEC
CS-4.08 Décision budgétaire modificative n°2
CS-4.09 Modification de convention avec le SYDOM du Jura
CS-4.10 Pénalités de retard S2B
CS-4.11 Convention avec DERICHEBOURG
CS-3.01 Appel nominal-installation d'un nouveau membre
CS-3.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 27 mars 2013
CS-3.04 Compte-rendu de réunions de Bureau
CS-3.05 Compte de gestion 2012
CS-3.06 Compte administratif 2012
CS-3.07 Décision budgétaire modificative n°1
CS-3.08 Convention de participation financière à l'aménagement d'une plateforme de collecte des déchets végétaux - Commune de Vézelois
CS-3.09 Convention de mise à disposition d'une benne avec la commune de Soppe-le-Haut
CS-3.10 Modification du tableau des emplois permanents
CS-3.11 Conventions de traitement avec les communes de Beaucourt, Danjoutin et Delle
CS-3.12 Convention avec le Sydom du Jura
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-2.03 Approbation du Bulletin Officiel du 30 janvier 2013
CS-2.04 Compte-rendu de réunion de Bureau
CS-2.05 Compte-rendu de décisions
CS-2.06 Rapport d'activités 2012
CS-2.07 Convention de partenariat avec ONYX EST
CS-2.08 Pénalités de retard SOCOTEC
CS-1.01 Appel nominal
CS-1.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du Bulletin Officiel du 12 décembre 2012
CS-1.04 Compte-rendu de décision
CS-1.05 Budget Primitif 2013
CS-1.06 Régime indemnitaire du personnel
CS-1.07 Subvention au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.08 Contrat d'assurance-groupe
CS-1.09 Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion
CS-1.10 Modification du tableau des emplois permanents au 1er mai 2013
CS-1.11 Convention avec la ville de Montbéliard pour le transfert d'un compte épargne temps
CS-1.12 Formation des élus
2012
CS-6.01 Appel Nominal
CS-6.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-6.03 Approbation du bulletin officiel du 14 novembre 2012
CS-6.04 Compte rendu de réunions de bureau
CS-6.05 Débat d'orientation budgétaire 2013
CS-6.06 Rapport d'information sur l'état de la dette
CS-6.07 Suivi et gestion d'un contrat de couverture de risque de taux
CS-6.08 Tarifs à compter du 1er janvier 2013
CS-6.09 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2013
CS-6.10 Montant de la participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
CS-6.11 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2013
CS-6.12 Décision budgétaire modificative n°3
CS-6.13 Attribution du marché de transport et de traitement des déchets végétaux
CS-6.14 Attribution du marché "bris de machines et risques annexes"
CS-5.01 Appel nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 10 octobre 2012
CS-5.04 Marché de transport et de traitement des déchets végétaux
CS-5.05 Marché d'assurances bris de machine
CS-5.06 Marché de transport des déchets en provenance de l'Ecopôle
CS-5.07 Marché de fourniture des réactifs
CS-5.08 Pénalités de retard M2IT
CS-4.01 Appel Nominal
CS-4.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 13 juin 2012
CS-4.04 Compte-rendu réunions de Bureau
CS-4.05 Compte-rendu de décision
CS-4.06 Audit stratégique pour la construction du modèle SERTRID 2017
CS-4.07 Elaboration du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets non Dangereux : validation des enjeux
CS-4.08 Participation à la protection sociale complémentaires des agents
CS-4.09 Ratios d'avancement de grade
CS-4.10 Médecine professionnelle : convention avec le Centre de Gestion
CS-4.11 Marché de transport et de traitement des mâchefers en CET
CS-4.12 Marché "Système de mesure en semi-continu des dioxines et furanes"
CS-4.13 Réponse à un appel d'offres du SM4
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-3.03 Approbation du Bulletin Officiel
CS-3.04 Compte rendu réunion de Bureau
CS-3.05 Compte rendu de décision
CS-3.06 Décision budgétaire modificative n°2
CS-3.07 Retrait de l'ASCOMADE
CS-3.08 Compte de gestion 2011
CS-3.09 Compte administratif 2011
CS-3.10 Gestion d'un contrat de couverture de taux
CS-3.11 Mandat donné au Centre de Gestion pour la négociation et la conclusion d'un contrat-groupe d'assurance du personnel
CS-3.12 Mandat donné au Centre de Gestion pour la mise en oeuvre d'un service de médecine professionnelle et préventive
CS-2.01 Appel nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 8 février 2012
CS-2.04 Compte rendu de réunions de Bureau
CS-2.05 Renouvellement de mise à disposition du service informatique du SIAGEP
CS-2.06 Renouvellement de l'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
CS-2.07 Avenant n°1 à la convention d'adhésion à Agir Ensemble Pour Notre Santé
CS-2.08 Rapport d'activité 2011
CS-2.09 Protocole transactionnel avec CNIM
CS-2.10 Protocole transactionnel avec AIT
CS-2.11 Décision budgétaire modificative n°1
CS-2.12 Retrait de l'association AMORCE
CS-2.13 Indemnité de conseil au Trésorier
CS-2.14 Conventions pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB
CS-2.15 Convention de partenariat avec Novergie Est
CS - 1.01 Appel nominal - installation des nouveaux délégués
CS - 1.02 Désignation du Secrétaire de séance
CS - 1.03 Election d'un vice-président
CS - 1.04 Désignation de délégués aux différents organismes et commissions internes et extérieurs
CS - 1.05 Approbation du bulletin officiel du 14 décembre 2011
CS - 1.06 Compte-rendu de décision
CS - 1.07 Compte-rendu des réunions de bureau
CS - 1.08 Provision pour risques financiers
CS - 1.09 Budget primitif 2012
CS - 1.10 Participation 2012 au Comité des Oeuvres Sociales
CS - 1.11 Subvention 2012 à la MUTAME
CS - 1.12 Contrat d'assurance groupe du personnel
2011
CS-4.01 Appel nominal - installation d'un nouveau membre
CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 12 octobre 2011
CS-4.04 Compte rendu de réunions de bureau
CS-4.05 Débat d'orientation budgétaire
CS-4.06 Rapport d'information sur l'état de la dette
CS-4.07 Adhésion à l'association "Acteurs Publics contre Emprunts Toxiques"
CS-4.08 Tarifs à compter du 1er janvier 2012
CS-4.09 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2012
CS-4.10 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2012
CS-4.11 Conventions avec la commune de Foussemagne
CS-4.12 Suppression de la régie "avances sur frais de déplacement"
CS-4.13 Marché d'assurances Bris de machines
CS-4.14 Renouvellement de convention de mise à disposition d'un ensemble de compaction au SICTOM
CS-4.15 Convention de mise à disposition de mâchefers à l'entreprise SCREG
CS-4.16 Motion pour le rétablissement à 1% de la cotisation formation versée au CNFPT
CS-4.17 Décision modificative n°1
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Désignation du Secrétaire de Séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 15 juin 2011
CS-3.04 Compte-rendu de réunions de bureau
CS-3.05 Modification des statuts du SERTRID : demande d'adhésion de la Communauté de Communes du Sud-Territoire
CS-3.06 Modification du tableau des emplois permanents
CS-3.07 Régime indemnitaire du cadre d'emploi des techniciens territoriaux
CS-3.08 Avenant n°1 au marché de transport et de traitement des déchets en provenance de l'UIOM de Bourogne
CS-3.09 Attribution du marché de transport et de traitement des déchets en provenance de l'UIOM de Bourogne à compter du 1er janvier 2012
CS-3.10 Attribution du marché de fabrication des pièces turbine
CS-3.11 Attribution du marché "service d'assurances" à compter du 1er janvier 2012
CS-3.12 Convention de partenariat avec RESSOURCERIE 90
CS-3.13 Convention de mise à disposition des mâchefers
CS-3.14 Motion concernant les conséquences du démantèlement de DEXIA CREDIT LOCAL
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 20 avril 2011
CS-2.04 Compte rendu de réunions de bureau
CS-2.05 Compte de gestion 2010
CS-2.06 Compte administratif 2010
CS-2.07 Conventions avec les communes de BANVILLARS, BEAUCOURT, BUC, DANJOUTIN, DELLE et URCEREY pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB
CS-1.01 Appel nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 8 décembre 2010
CS-1.04 Compte rendu de décision
CS-1.05 Compte rendu de réunions de Bureau
CS-1.06 Modification des statuts du SERTRID
CS-1.07 Tarifs de facturation à compter du 1er mai 2011
CS-1.08 Budget primitif 2011
CS-1.09 Gestion et suivi des contrats de couverture de risques de taux
CS-1.10 Rapport d'activités 2010
CS-1.11 Participation au Comité des oeuvres sociales
CS-1.12 Participation à la MUTAME
CS-1.13 Avenant n°1 au marché SM4
CS-1.14 Mandat donné au Centre de Gestion 90 pour la négociation et la conclusion d'un contrat groupe d'assurance du personnel
2010
CS-7.01 Appel Nominal
CS-7.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-7.03 Approbation du bulletin officiel du 25 novembre 2010
CS-7.04 Présentation du bilan d'étape
CS-7.05 Débat d'orientation budgétaire 2011
CS-7.06 Tableau annuel des emplois permanents au 1er janvier 2011
CS-7.07 Régime indemnitaire du personnel
CS-7.08 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP 2011
CS-7.09 Renouvellement de mise à disposition d'un ensemble de compaction au SICTOM
CS-6.01 Appel Nominal
CS-6.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-6.03 Approbation du bulletin officiel du 13 octobre 2010
CS-6.04 Compte rendu de réunion de bureau
CS-6.05 Modification tarifaire 2010
CS-6.06 Réponse à l'appel d'offres du SYDOM du Jura
CS-5.01 Appel Nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 22 septembre 2010
CS-5.04 Compte rendu de réunion de bureau
CS-5.05 Valeur libératoire du titre restaurant à compter du 1er janvier 2011
CS-5.06 Plan de formation 2011-2013
CS-5.07 Ratios d'avancement de grades
CS-5.08 Règlement du compte épargne temps
CS-5.09 Indemnité de conseil au Trésorier
CS-5.10 Présentation du bilan carbone
CS-5.11 Réponse à l'appel d'offres du SM4
CS-5.12 Réponse à l'appel d'offres du SYTEVOM de Haute Saône
CS-4.01 Appel Nominal
CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 16 juin 2010
CS-4.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-4.05 Marché de transport et de traitement des déchets en provenance de l'Ecopôle de Bourogne
CS-4.06 Marché de transport des OM et des encombrants
CS-4.07 Marché de fourniture de réactifs
CS-4.08 Convention avec la CAB pour le fonctionnement de la déchetterie de DANJOUTIN
CS-4.09 Adhésion du Centre de Gestion au SMGPAP
CS-4.10 Convention avec le SICTOM pour participation financière aux travaux d'extension de la réserve incendie d'ETUEFFONT
CS-4.11 Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service informatique du SIAGEP
CS-4.12 Désignation des délégués à la CLIS
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 31 mars 2010
CS-3.04 Compte rendu réunions de bureau
CS-3.05 Compte de gestion 2009
CS-3.06 Compte administratif 2009
CS-3.07 Rapport d'activités 2009
CS-3.08 Convention avec VALINEA
CS-3.09 Traitement des DIB : charte de partenariat avec la CCI
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 27 janvier 2010
CS-2.04 Compte rendu de réunion de Bureau
CS-2.05 Convention avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine concernant les modalités de fonctionnement de la déchetterie de Danjoutin
CS-2.06 Prime de service et de rendement
CS-2.07 Modification du tableau des emplois permanents
CS-2.08 Etat des emplois ouvrant possibilité d'attribution d'un logement de fonction pour utilité de service
CS-2.09 Convention avec Territoire de Musiques pour le festival des Eurockéennes
CS-2.10 Conventions avec les communes de Banvillars, Beaucourt, Buc, Danjoutin, Delle et Urcerey (traitement des OM, des DIB et des encombrants)
CS-2.11 Création d'un emploi de Responsable-Hygiène-Sécurité-Environnement
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 2 décembre 2009
CS-1.04 Compte rendu de réunion de Bureau
CS-1.05 Compte rendu de décision
CS-1.06 Vote du budget primitif 2010
CS-1.07 Participation 2010 au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.08 Participation versée à la MUTAME - Exercice 2010
CS-1.09 Modification du tableau des emplois permanents
CS-1.10 Gestion et suivi des contrats de couverture des risques de taux
CS-1.11 Subvention à RUDOLOGIA
CS-1.12 Adhésion de la commune de Cravanche au S.M.G.P.A.P.
2009
CS-4.01 Appel Nominal
CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 21 octobre 2009
CS-4.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-4.05 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010
CS-4.06 Tarifs de facturation à compter du 1er janvier 2010
CS-4.07 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP 2010
CS-4.08 Attribution du marché de transport de déchets
CS-4.09 Attribution du marché de collecte et de traitement des déchets verts
CS-4.10 Renouvellement de la mise à disposition d'un ensemble de compaction au SICTOM
CS-4.11 Tableau annuel des emplois permanents au 1er janvier 2010
CS-4.12 Conditions de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
CS-4.13 Modification du règlement d'accès à l'Ecopôle
CS-4.14 Adhésion de la commune de Cravanche au SMGPAP
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 10 juin 2009
CS-3.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-3.05 Compte rendu de décision
CS-3.06 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets végétaux avec les communes de Plancher-Bas et Plancher-les-Mines
CS-3.07 Aménagement d'une plate-forme de collecte des déchets végétaux : demande de financement de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse
CS-3.08 Ratios d'avancement aux grades d'ingénieur principal, d'attaché principal, de rédacteur chef et de rédacteur principal
CS-3.09 Renouvellement de la mise à disposition du service informatique du SIAGEP
CS-3.10 Valeur libératoire du titre restaurant - année 2010
CS-3.11 Avenant au contrat de distribution électrique - quai de transfert de Danjoutin
CS-3.12 Décision budgétaire modificative n°1
CS-3.13 Réponse à un appel d'offres du SM4
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 21 janvier 2009
CS-2.04 Compte rendu des réunions de Bureau
CS-2.05 Compte rendu de décisions
CS-2.06 Compte de gestion 2008
CS-2.07 Compte administratif 2008
CS-2.08 Rapport d'activités 2008
CS-2.09 Conventions avec les communes de Banvillars, Beaucourt, Buc, Danjoutin, Delle et Urcerey
CS-2.10 Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement du centre de gestion
CS-2.11 Convention avec VALINEA pour le traitement des déchets de l'usine de MONTBELIARD
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 17 décembre 2008
CS-1.04 Budget primitif 2009
CS-1.05 Réponse à un appel d'offres du SYTEVOM
CS-1.07 Tableau des emplois permanents : situation au 1er janvier 2009 et modifications au 1er mars 2009
CS-1.08 Participation versée à la MUTAME - Exercice 2009
CS-1.09 Adhésion à ATMO Franche Comté
CS-1.06 Participation 2009 au COS
2008
CS-6.01 Appel Nominal
CS-6.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-6.03 Approbation du bulletin officiel du 1er octobre 2008
CS-6.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-6.05 Débat d'orientation budgétaire
CS-6.06 Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2009
CS-6.07 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du BP 2009
CS-6.08 Indemnité de conseil au Trésorier
CS-6.09 Attribution du marché de fourniture d'urée pour l'année 2009
CS-6.10 Attribution du marché de transports de déchets (ordures ménagères, encombrants et DIB) en provenance de l'usine de Bourogne du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010
CS-6.11 Signature d'un contrat-groupe d'assurance du personnel
CS-6.12 Déchets verts : présentation des orientations
CS-6.13 Renouvellement de mise à disposition d'un ensemble de compaction avec le SICTOM
CS-6.14 Protocole d\'accord avec la CCI du Territoire de Belfort
CS-6.15 Convention de garantie financière avec DEXIA CLF BANQUE
CS-5.01 Appel Nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 4 juin 2008
CS-5.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-5.05 Règlement intérieur du comité syndical
CS-5.06 Modification du tableau des emplois permanents
CS-5.07 Attribution du marché de fourniture de réactifs pour le traitement des fumées de l'usine d'incinération de Bourogne, du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010
CS-5.08 Attribution du marché de transport et traitement des déchets en provenance de l'usine d'incinération de Bourogne, du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011
CS-5.09 Décision modificative n°1
CS-5.10 Mandat spécial : congrès AMORCE
CS-4.01 Appel Nominal
CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 14 mai 2008
CS-4.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 7 mai 2008
CS-4.05 Modification du budget primitif 2008
CS-4.06 Délégation du comité syndical au bureau
CS-4.07 Délégation du comité syndical au Président
CS-4.08 Gestion et suivi des contrats de couverture de risque de taux : délégation donnée au Président pour l'année 2008
CS-4.09 Composition du Comité Technique Paritaire
CS-4.10 Désignation des représentants aux différents organismes et commissions, internes et extérieurs
CS-4.11 Prise en charge des frais de déplacement des délégués
CS-4.12 Règlement intérieur des marchés à procédure adaptée
CS-4.13 Contrat de couverture de risques de taux - étalement de la soulte
CS-4.14 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets verts avec la commune de Morvillars
Cs-4.15 Mandat donné au centre de gestion pour la négociation et la conclusion de contrats-groupe
CS-4.16 Avenant n°1 au contrat d'accès au réseau de distribution électrique
CS-4.17 Offre INERIS relative à l'appui scientifique dans le cadre du suivi de l'usine d'incinération de Bourogne
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Accueil des délégués - installation du Comité Syndical
CS-3.03 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.04 Election du Président
CS-3.05 Composition du bureau - Fixation du nombre de Vice-Présidents - Election des Vice-Présidents
CS-3.06 Indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents
CS-3.07 Compte rendu de la réunion de bureau du 2 avril 2008
CS-3.08 Approbation du bulletin officiel du 9 avril 2008
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 13 février 2008
CS-2.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-2.05 Compte de gestion 2007
CS-2.06 Compte administratif 2007
CS-2.07 Rapport d'activités 2007
CS-2.08 Modification du tableau des emplois permanents
CS-2.09 Conventions avec les communes de Beaucourt, Danjoutin, Delle et Morvillars pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et déchets industriels banals
CS-2.10 Convention avec la commune de Buc pour le traitement des ordures ménagères, encombrants et déchets industriels banals
CS-2.11 Tarifs de facturation 2008 : complément
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 19 décembre 2007
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Tarifs de facturation 2008
CS-1.06 Budget primitif 2008
CS-1.07 Tableau annuel 2008 des emplois permanents
CS-1.08 Plan de formation 2008-2010
CS-1.09 Participation 2008 au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.10 Création d'un emploi de chargé de mission - suivi de projets
CS-1.11 Protocole transactionnel avec MARTIN GmbH
CS-1.12 Protocole d'accord avec ARIMA Consultants
CS-1.13 Convention de mise à disposition d'une benne de déchets verts à la commune de Grandvillars
CS-1.14 Bilan du dispositif de collecte des déchets verts
CS-1.15 Participation versée à la MUTAME - Exercice 2008
2007
CS-5.01 Appel Nominal
CS-5.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-5.03 Approbation du bulletin officiel du 28 novembre 2007
CS-5.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-5.05 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2008
CS-5.06 Décision modificative n°1
CS-5.07 Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie avec la Société Générale
CS-5.08 Gestion et suivi des contrats de couverture de risques de taux
CS-5.09 Ratio d'avancement aux grades d'adjoint administratif et d'adjoint technique de 1ère classe, d'adjoint administratif principal et d'adjoint technique principal de 2ème classe
CS-5.10 Modification du tableau des emplois permanents
CS-5.11 Renouvellement de la mise à disposition d'un ensemble de compaction des déchets encombrants au SICTOM
CS-5.12 Contrat de couverture de risques de taux - Etalement de la soulte après résiliation
CS-5.13 Marché de transport par route d'ordures ménagères et d'encombrants
CS-4.01 Appel Nominal
CS-4.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-4.03 Approbation du bulletin officiel du 20 juin 2007
CS-4.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-4.05 Réponse à l'appel d'offres 2008 du SM4
CS-4.06 Avenant à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Territoire de Belfort
CS-4.07 Admission en non valeur
CS-4.08 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2008
CS-4.09 Convention de mise à disposition de terrains avec la Commuanuté de l'Agglomération Belfortaine
CS-4.10 Ratio d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe
CS-4.11 Modification des statuts du SIAGEP
CS-4.12 Convention de mise à disposition d'une benne de déchets végétaux avec la commune de Chavanatte
CS-4.13 Coût de traitement des ordures ménagères provenant de l'usine d'incinération de Montbéliard
CS-3.01 Appel Nominal
CS-3.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-3.03 Approbation du bulletin officiel du 25 avril 2007
CS-3.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-3.05 Compte de gestion 2006
CS-3.06 Compte administratif 2006
CS-3.07 Rapport d'activités 2006
CS-3.08 Participation 2007 au Comité des Oeuvres Sociales
CS-3.09 Désignatin des représentants à la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)
CS-3.10 Conventions de traitement des ordures ménagères avec les communes d'urcerey et de Banvillars
CS-3.11 Convention de traitement des ordures ménagères, déchets industriels banals et encombrants avec la commune de Buc
CS-3.12 Convention de traitement des déchets ménagers avec Trans Environnement 2000
CS-3.13 Gestion de l'encours de la dette - Couverture du risque de taux : correctif au bilan 2006
CS-3.14 Indemnité de sinistre Mutuelles du Mans Assurances - sinistre du 29 juillet 2005
CS-3.15 Marché d'assurance "Bris de machines et risques annexes" avenant n°1
CS-3.16 Marché d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" avenant n°1
CS-3.17 Marché "Travaux d'améliorations du traitement des fumées de l'Ecopôle de Bourogne" Avenant n°1
CS-2.01 Appel Nominal
CS-2.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-2.03 Approbation du bulletin officiel du 14 février 2007
CS-2.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-2.05 Conventions de traitement des ordures ménagères, déchets industriels banals et encombrants avec les communes de Beaucourt, Danjoutin, Delle et Morvillars
CS-2.06 Avenant n°8 au contrat ECORAIL
CS-2.07 Subvention Mutame 2007
CS-2.08 Désignation d'un représentant au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Belfort
CS-2.09 Création d'un emploi d'attaché territorial à temps complet
CS-2.10 Modification du tableau des emplois permanents
CS-2.11 Régime indemnitaire du cadre d'emploi des attachés territoriaux
CS-2.12 Indemnité d'astreinte : prise en compte des modifications des cadres d'emploi éligibles suite à la réforme de la catégorie C
CS-2.13 Avenants aux conventions ADEME
CS-2.14 Contrat d'accès au réseau public d'électricité
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 20 décembre 2006
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 20 décembre 2006
CS-1.05 Budget primitif 2007
CS-1.06 Gestion de l'encours de la dette - couverture du risque de taux
CS-1.07 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2007
CS-1.08 Collecte des déchets végétaux : bilan de la concertation avec les collectivités locales - orientations et financement
CS-1.09 Règlement intérieur des marchés à procédure adaptée
2006
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 28 novemre 2006
CS-1.04 Débat d'orientation budgétaire
CS-1.05 Décision budgétaire modificative n°1
CS-1.06 Indemnité de conseil du comptable
CS-1.07 Tarifs de facturation à compter du 1er janvier 2007
CS-1.08 Renouvellement de la convention avec la commune de Galfingue
CS-1.09 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2007
CS-1.10 Modification du tableau des emplois permanents
CS-1.11 Astreintes du personnel technique
CS-1.12 Renouvellement de la convention d'occupation de locaux avec le SIVOM
CS-1.13 Renouvellement de la mise à disposition d'un ensemble de compaction de déchets encombrants avec le SICTOM
CS-1.14 Règlement d'accès à l'Ecopôle pour les entreprises extérieures
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 20 septembre 2006
CS-1.04 Compte rendu de la réunion du bureau du 18 octobre 2006
CS-1.05 Marché SM4
CS-1.06 Renouvellement de la ligne de trésorerie
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 7 juin 2006
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 7 juin 2006
CS-1.05 Evaluation des risques sanitaires : présentation de l'étude et demande d'aide financière auprès de l'ADEME
CS-1.06 Présentation de l'étude de notoriété et du plan de communication
CS-1.07 Premières rencontres régionales des déchets : attribution d'une subvention à l'ASCOMADE
CS-1.08 Collecte des déchets verts : bilan de la concertation et propositions pour le développement du service
CS-1.09 Compte rendu d'une opération de couverture des risques de taux
CS-1.10 Mise à disposition d'une parcelle de terrain au SIVOM
CS-1.11 Assurance dommages aux biens
CS-1.12 Assurance bris de machine
CS-1.13 Adhésion et représentation du CCAS de la Ville de Belfort au SMGPAP
CS-1.14 Mandat spécial - 20ème congrès d'AMORCE
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 15 mars 2006
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Renouvellement de la ligne de trésorerie
CS-1.06 Compte rendu d'une opération de couverture des risques de taux
CS-1.07 Consultation renouvellement du contrat d'assurance "bris de machine et risques annexes"
CS-1.08 Consultation d'un cabinet de conseil en assurance
CS-1.09 Coût du traitement des OM du Jura
CS-1.10 Traitement des OM de la commune de Buc
CS-1.11 Traitement des OM des communes d'Urcerey et Banvillars
CS-1.12 Subvention COS 2006
CS-1.13 Subvention MUTAME 2006
CS-1.14 Modification du tableau des effectifs
CS-1.15 Modification de la convention d'adhésion au service de remplacement du centre de gestion
CS-1.16 Besoins saisonniers
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 1er février 2006
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Compte administratif 2005
CS-1.06 Compte de gestion du trésorier principal
CS-1.07 Rapport d'activités 2005
CS-1.08 Certification ISO 14001
CS-1.09 Consultation d'un cabinet de conseil en assurances
CS-1.10 Avenant ECORAIL
CS-1.11 Modification du tableau des effectifs
CS-1.12 Service informatique : renouvellement de convention
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 14 décembre 2005
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Installation des nouveaux délégués
CS-1.06 Budget primitif 2006
CS-1.07 Tarifs de facturation 2006
CS-1.08 Conventions de traitement des déchets industriels et encombrants des communes de Beaucourt, Cravanche, Danjoutin, Evette Salbert et Morvillars
CS1.09 Gestion de l'encours de la dette : couverture du risque de taux
CS-1.10 Réélection des membres de la commission d'appel d'offres
CS-1.11 Représentation du SERTRID à des organismes extérieurs
CS-1.12 Modification du tableau des emplois permanents
2005
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 28 septembre 2005
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Budget supplémentaire 2005
CS-1.06 Débat d'orientation budgétaire 2006
CS-1.07 Adhésion à l'ASCOMADE
CS-1.08 Renouvellement du contrat d'assurances dommages aux biens
CS-1.09 Avenant au contrat de groupe pour l'assurance des frais de personnel
CS-1.10 Construction du centre départemental de traitement des déchets : avenant à la mission de coordination en matière de sécurité de protection de santé SPS
CS-1.11 Construction du centre départemental de traitement des déchets : avenant à la maîtrise d'oeuvre
CS-1.12 Centre de tri : collaboration avec le SYBERT
CS-1.13 Convention d'occupation des locaux à l'Ecopôle de Bourogne
CS-1.14 Convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain
CS-1.15 Mise à disposition d'un ensemble de compaction de déchets encombrants
CS-1.16 Collecte des déchets verts : bilan et développement du service
CS-1.17 Production d'électricité - Vente de l'énergie à EDF - Avenant au contrat
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 2 février 2005
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Dissolution du SIDC : modification des statuts
CS-1.06 Classement démographique
CS-1.07 Délégation d'ester en justice
CS-1.08 Commission consultative des services publics locaux
CS-1.09 Ligne de trésorerie : renouvellement
CS-1.11 Fourniture de réactifs : signature d'un marché d'appel d'offres
CS-1.12 Transport et traitement des déchets : signature d'un marché d'appel d'offres
CS-1.13 Information sur la réflexion du centre de tri
CS-1.10 Assurance atteinte à l'environnement : avenant PNAS
CS-1.14 Modification du tableau des effectifs
CS-0.01 Appel Nominal
CS-0.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-0.03 Approbation du bulletin officiel du 2 février 2005
CS-0.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.01 Installation des nouveaux délégués du SIVOM Sud
CS-1.02 Election d'un vice-président
CS-1.03 Compte administratif 2004
CS-1.04 Compte de gestion
CS-1.05 Compte rendu d'une opération de couverture des risques de taux
CS-1.06 Règlement des comptes - Décision budgétaire modificative
CS-1.07 Régularisation TVA
CS-1.08 Transport des déchets ménagers - Avenant ECORAIL n°6
CS-1.09 Vol avec effraction quai de transfert
CS-1.10 Fourniture des réactifs
CS-1.11 Transport et traitement des déchets
CS-1.12 Règlement intérieur portant sur les commandes à procédure adaptée
CS-1.13 Traitement des OM provenant de l'UIOM de Mulhouse
CS-1.14 Traitement des OM - Convention - Communes de Banvillars et Urcerey
CS-1.15 Rapport d'activités 2004
CS-1.16 Autorisation d'ester en justice
CS-1.17 Association pour la gestion et la valorisation des déblais de chantier de bâtiment et des travaux publics (CYCLABAT)
CS-1.18 Création d'un comité technique paritaire
CS-1.19 Désignation des représentants du SERTRID au CTP
CS-1.20 Conseil d'orientation AEPNS - Désignation des représentants SERTRID
CS-1.21 Subvention COS
CS-1.22 Subvention MUTAME
CS-1.23 Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
CS-1.24 Réalisation d'un emprunt de 5 millions d'euros
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 8 décembre 2004
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau du 19 janvier 2005
CS-1.05 Budget primitif 2005
CS-1.06 Etat provisoire des reports d'investissement
CS-1.07 Règlement des comptes
CS-1.08 Remboursement des cotisations d'assurance des vehicules CAB utilisés par le SERTRID
CS-1.09 Transport et traitement des REFIOM - Marché SITA - Avenant n°1
CS-1.10 Transport et traitement des déchets verts - Marché Sundgau Compost - Avenant n°1
CS-1.11 Traitement des OM - Convention - Demande de Buc
CS-1.12 Traitement des OM - Convention - Demande de Chalonvillars
CS-1.13 Ouverture de poste - Modification du tableau des effectifs
CS-1.14 Désignation d'un délégué suppléant au SMGPAP
CS-1.15 Modification CS 1.10 du 6/10/2004 - Indemnités des élus
2004
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 6 octobre 2004
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Retrait d'un acte - délibération CS 1.13 du 6 octobre 2004
CS-1.06 Débat d'orientation budgétaire
CS-1.07 Tarifs de facturation 2005
CS-1.08 Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux
CS-1.09 Construction du centre départemental de traitement des déchets : règlement des décomptes généraux
CS-1.10 Décision modificative
CS-1.11 Traitement des déchets provenant de l'UIOM de Mulhouse
CS-1.12 Mise à disposition d'une parcelle de terrain au SIVOM
CS-1.13 Mise à disposition d'un ensemble de compaction des déchets encombrants au SICTOM
CS-1.14 Assurance bris de machine et risques annexes : avenant n°2 au contrat
CS-1.15 Durée d'amortissement des biens renouvelables
CS-1.16 Admission en non valeur de titres irrécouvrables
CS-1.17 Régime indemnitaire du cadre d'emploi des conducteurs de véhicules
CS-1.18 Ouverture d'un poste d'agent de salubrité
CS-1.19 Mise en place de la journée de solidarité
CS-1.20 Convention d'occupation de locaux à l'Ecopôle de Bourogne
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 23 juin 2004
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Installation de nouveaux membres au Comité Syndical
CS-1.06 Vote du budget supplémentaire 2004
CS-1.07 Subvention COS
CS-1.08 Subvention MUTAME
CS-1.09 Remboursement des entités membres
CS-1.10 Indemnités des élus
CS-1.11 Marché transport et traitement des déchets végétaux
CS-1.12 Incinération des boues de station de dépollution des eaux usées - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
CS-1.13 Embauche d'un rédacteur contractuel
CS-1.14 Travail à temps partiel
CS-1.15 Questions diverses
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 7 avril 2004
CS-1.04 Compte rendu des réunions de bureau
CS-1.05 Vote du compte de gestion du trésorier
CS-1.07 Ligne de crédit de trésorerie : renouvellement
CS-1.08 Ouverture de poste : modification de l'organigramme
CS-1.09 Attribution d'IHTS
CS-1.10 Renforcement du contrôle de traitement des fumées - Demande d'aide financière auprès du Conseil Général du Territoire de Belfort
CS-1.11 Adhésion SMGPAP
CS-1.12 Contrat d'assurance RC atteinte à l'environnement - Avenant n°2
CS-1.13 Traitement d'ordures ménagères - Contrat Trans Environnement 2000
CS-1.14 Sinistre du traitement des mâchefers du 19 juin 2002 - Remboursement de la TRC aux entreprises
CS-1.15 Assurance bris de machines et risques annexes - Avenant
CS-1.16 Fourniture d'énergie électrique du site d'Etueffont - Avenant au contrat
CS-1.17 Travaux de contruction de l'Ecôpôle de Bourogne - Règlement des litiges avec les entreprises
CS-1.18 Rapport d'activités 2003
CS-1.19 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'ARPAM
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 4 février 2004
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Gestion de l'encours de la dette
CS-1.06 Création d'une régie d'avance - Avance sur les frais de déplacement
CS-1.07 Régime indemnitaire des filières techniques
CS-1.08 Ouverture d'un poste : modification de l'organigramme
CS-1.09 Transport et traitement des déchets végétaux
CS-1.10 Achat de l'énergie non stockable
CS-1.11 Transport des déchets ménagers par voie ferrée - avenant Ecorail
CS-1.12 Traitement de 10 000 tonnes de DIB avec la société ONYX
CS-1.13 Adoption du règlement intérieur
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 14 janvier 2004
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Vote du budget primitif pour l'exercice 2004
CS-1.06 Vente de véhicules
CS-1.07 Adhésion ARPAM
CS-1.08 Modification de l'organigramme - créations de postes
CS-1.09 Conseil d'administration au Comité des Oeuvres Sociales
CS-1.10 Travaux d'amélioration du traitement des fumées de l'Ecopôle de Bourogne
CS-1.11 Acquisition de bennes à déchets transportables
CS-1.12 Travaux de construction de l'Ecopôle de Bourogne - Règlement des litiges avec les entreprises - Convention d'assistance technique
CS-1.13 Délégation au bureau du SERTRID pour signer les marchés d'un montant inférieur à 230 000 euros HT selon la procédure adaptée
CS-1.14 Gestion de l'encours de la dette - couverture du risque de taux
CS-1.15 Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le CDG 90 et la compagnie CNP
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 19 novembre 2003
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Débat d'orientation budgétaire
CS-1.06 Convention de mise à disposition de terrain
CS-1.07 Règlement d'accès de l'Ecopôle
CS-1.08 Convention SIAGEP
2003
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 24 septembre 2003
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Vote du budget supplémentaire de l'exercice 2003
CS-1.06 Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville
CS-1.07 Traitement des ordures ménagères de la commune de Galfingue
CS-1.08 Mise en service du GTA : travaux supplémentaires
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 18 juin 2003
CS-1.04 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.05 Installation des nouveaux membres du comité syndical suite à l'adhésion du Syndicat de la déchetterie de Chatenois les Forges
CS-1.06 Election des membres de la commission d'appel d'offres
CS-1.07 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
CS-1.08 Création d'un poste d'agent administratif et modification de l'organigramme
CS-1.09 Coût de traitement des boues de station de dépollution des eaux usées
CS-1.10 Convention définitive de vente de courant à EDF
CS-1.11 Contrat d'entretien des portes sectionnelles des quais de transfert de Danjoutin et d'Etueffont
CS-1.12 Mise à disposition du service informatique du SIAGEP au SERTRID - Contrat de suivi de logiciel
CS-1.13 Paiement des heures supplémentaires à la CAB, pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin
CS-1.14 Mise en service du groupe turbo alternateur - Travaux supplémentaires
CS-1.15 Etude et suivi des travaux de chauffage et de ventilation de l'UIOM
CS-1.16 Travaux de chauffage et de ventilation de l'UIOM
CS-1.17 Travaux de construction de l'Ecopôle de Bourogne - Règlement des litiges avec les entreprises - Convention pour la constitution d'une commission de transaction
CS-1.18 Délégation au Bureau du SERTRID pour signer les conventions d'un montant inférieur à 90 000 € HT
CS-1.19 Accès au réseau public de distribution d'électricité - Convention avec EDF
CS-1.20 Comité scientifique - Convention avec les intervenants
CS-1.21 Régime indemnitaire des filières administratives et techniques des personnels nouvellement recrutés
CS-1.22 Traitement des ordures ménagères avec la commune de Galfingue
CS-1.23 Contrat d'assurance - RC atteinte à l'environnement
CS-1.24 Ligne de crédits de trésorerie - Renouvellement
CS-1.25 Gestion de l'encours de la dette - Couverture du risque de taux
CS-1.26 Questions dverses
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Appobation du bulletin officiel du 7 mai 2003
CS-1.04 Approbation du compte administratif pour l'exercice 2002
CS-1.05 Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
CS-1.06 Gestion de la dette
CS-1.07 Rapport d'activités 2002 du SERTRID
CS-1.08 Convention de sous embranchement avec la SNCF n°21956
CS-1.09 Convention de raccordement d'installation embranchée au réseau ferré national
CS-1.10 Avenant au contrat SERTRID ECORAIL
CS-1.11 Centre de gestion - Convention portant sur la gestion des ressources humaines
CS-1.12 Centre de gestion - Convention pour l'établissement des bulletins de paie
CS-1.13 Bâtiment administratif du SERTRID - Convention de mise à disposition de locaux au SIVOM
CS-1.14 Nettoyage des equipements du process - Avenant à la convention
CS-1.15 Modification de l'organigramme - Création de poste
CS-1.16 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets végétaux pour le Lycée Follereau
CS-1.17 Coût de traitement des ordures ménagères dy SYDOM du Jura
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 25 mars 2003
CS-1.04 Compte rendu de la réunion du bureau
CS-1.05 Convention provisoire d'achat d'électricité par EDF
CS-1.06 attribution du lot en assurances "Bris de machines et risques annexes"
CS-1.07 Attribution du lot en assurances "Dommages aux biens et risques annexes"
CS-1.08 Tarif de facturation DIB
CS-1.09 Contrat d'utilisation d'une machine à affranchir
CS-1.10 Convention de vente de platinage à ESKA
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 5 mars 2003
CS-1.04 Appobation du plan de financement des quais de transfert et de transbordement
CS-1.05 Budget primitif
CS-1.06 Extension des attributions des tickets restaurant au personnel des quais de transfert
CS-1.07 Prise en charge des frais de déplacement d'un intervenant extérieur
CS-1.08 Régime indemnitaire des filières administratives et techniques des personnels nouvellement recrutés
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 11 décembre 2002
CS-1.04 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2003
CS-1.05 Approbation du plan de financement des quais de transfert et de transbordement
CS-1.06 Régime idemnitaire des filières administratives et techniques des personnels nouvellement recrutés
CS-1.07 Modification de l'organigramme
CS-1.08 Remplacement d'un délégué au comité syndical du SERTRID
CS-1.09 Election des membres de la commission d'appel d'offres
CS-1.10 Marché de mise en route du turboalternateur - turbine - Transfert d'un marché de AUSTRIAN ENERGY à SIEMENS
CS-1.11 Démarrage du turboalternateur - convention avec le cabinet VERITAS - Mission SPS
CS-1.12 Construction des quais de transfert et de transborfement - Avenant n°01.01.401.3.6 du lot n°6 ENDEL
CS-1.13 Convention de mise à disposition d'une benne à déchets végétaux pour le Conseil Général
CS-1.14 Contrat de maintenance des appareils de climatisation avec l'entreprise CNIM
CS-1.15 Coût de traitement des déchets végétaux
2002
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 5 novembre 2002
CS-1.04 Situation budgétaire du SERTRID au 30 novembre 2002
CS-1.05 Budget supplémentaire de l'année 2002
CS-1.06 Renouvellement d'une ligne de trésorerie
CS-1.07 Gestion de l'encours de la dette
CS-1.08 Adhésion du Syndicat Intercommunal de la déchetterie de Châtenois les forges - Modification des statuts
CS-1.09 Modification de l'organigramme
CS-1.10 Dispositif enplois jeunes - transfert de postes enplois jeune de la CAB au SERTRID
CS-1.11 Régime indemnitaire des agents nouvellement recrutés par le SERTRID
CS-1.12 Instauration de tickets restaurant pour le personnel
CS-1.13 Embauche temporaire de deux élèves ingénieurs de l'UTBM en vue d'établir la GMAO
CS-1.14 Conventions à intervenir pour la reprise des métaux ferreux et non ferreux
CS-1.15 Contrat d'entretien des ascenseurs
CS-1.16 Contrat d'entretien et de nettoyage avec l'association CHAMOIS
CS-1.17 Contrat d'entretien des analyseurs de fumées
CS-1.18 Contrat de prestation pour les contrôles périodiques
CS-1.19 Convention avec le Centre de Gestion pour le traitement des salaires
CS-1.20 Conventions à intervenir pour la mise en place des bennes à déchets végétaux - Fixation du coût des prestations
CS-1.21 Quai de transfert - Entreprise COLAS - Avenant n°01.01.401.1.4 au lot n°1 pour travaux supplémentaires
CS-1.22 Quai de transfert - Entreprise POZZI/EUROVIA - Avenant n°01.01.401.2.4 au lot n°2 pour travaux supplémentaires
CS-1.23 Quai de transfert - Entreprise TPHR/MULLER - Avenant n°01.01.401.3.4 au lot n°3 pour travaux supplémentaires
CS-1.24 Quai de transfert - Entreprise SIMEC - Avenant n°01.01.401.3.4 au lot n°7 pour travaux supplémentaires
CS-1.25 Quai de transfert - Cabinet INGEROP - Avenant n°01.00.400.3 au marché de maîtrise d'oeuvre
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 18 septembre et du 25 octobre 2002
CS-1.04 Mise en service du turboalternateur - Passation d'un marché négocié avec l'entreprise BELLEME
CS-1.05 Mise en service du turboalternateur - Passation d'un marché négocié avec l'entreprise AUTRIAN ENERGY
CS-1.06 Mise en service du turboalternateur - Passation d'un marché négocié avec l'entreprises B.E.A.I.
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 26 juin 2002
CS-1.04 Rapport d'activité 2001
CS-1.05 Compte rendu de la réunion de bureau
CS-1.06 Quai de transfert et de transbordement - Avenant au lot n°3 - Assainissement
CS-1.07 Quai de transfert et de transbordement - Avenant au lot n°11 - Fourniture et pose des ponts bascules
CS-1.08 Quai de transfert et de tranbordement - Avenants aux lots 1,2,3 et 7 concernant l'option 300 pour la suppression de la station de distribution de carburant sur le site d'Etueffont
CS-1.09 Quai de transfert et de transbordement - Avenant n°6 - Restauration bardage
CS-1.10 Quai de transfert et de transbordement - Avenant aux marchés de travaux concernant les délais de réalisation des travaux
CS-1.11 Quai de transfert et de transbordement - Avenant à la maîtrise d'oeuvre
CS-1.12 Mise en service du GTA suite au redressement judiciaire de CT Environnement - Avenant à la maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer les marchés
CS-1.13 Financement des travaux RFF - Actualisation
CS-1.14 Convention provisoire d'achat d'électricité - Modification du contrat
CS-1.15 Convention de fourniture d'eau industrielle
CS-1.16 Avenant TRC
CS-1.17 Convention CCITB/SERTRID/ Entreprises
CS-1.18 Convention de transport ferroviaire CCITB/SERTRID
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 6 juin 2002
CS-1.04 Avenant n°3 au contrat d'assurance TRC
CS-1.05 Avenant de transfert - construction de quais de transfert et de transbordement - Lot n°2
CS-1.06 Transport et traitement des déchets - Marché d'appel d'offres ouvert
CS-1.07 Fourniture de réactifs - Marché d'appel d'offres ouvert
CS-1.08 Convention avec la CAB - Mise à disposition d'un emplacement de stationnement pour une benne à ordures ménagères
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 24 avril 2002
CS-1.04 Compte administratif 2001
CS-1.05 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal
CS-1.06 Avenant de transfert - Construction de quais de transfert et de transbordement
CS-1.07 Avenant à la convention CCITB SERTRID PRETATAIRES
CS-1.08 Questions diverses
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 27 mars 2002
CS-1.04 Convention d'exploitation d'une centrale de producton d'électricité
CS-1.05 Convention provisoire d'achat de courant par EDF
CS-1.06 Avenant à la convention acoord cadre entre la CCITB et le SERTRID
CS-1.07 Convention tri parties SERTRID CCITB et industriels
CS-1.08 Convention tri parties SERTRID CCITB prestataires
CS-1.09 Avenant au contrat SERTRID ECORAIL
CS-1.10 Remplacement d'un délégué au Comité Syndical
CS-1.11 Questions diverses
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 6 mars 2002
CS-1.05 Convention de financement Dexia-CLF / Caisse d'Epargne de Franche Comté / Caisse Nationale d'Epargne et de Prévoyance
CS-1.06 Convention relative aux prestations "Gestion des carrières et paie"
CS-1.07 Modification de l'organigramme
CS-1.08 Réalisation de deux sous embranchements ferrés particuliers - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
CS-1.09 Assurance de l'Ecopôle de Bourogne
CS-1.10 Paiement de factures liées à des déplacements pour suivre des formations
CS-1.11 SMGPAP Convention pour un groupement d'achat de véhicules
CS-1.12 Création d'une régie d'avance
CS-1.13 Questions diverses - présentation des tableaux de bord financiers
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 19 décembre 2001
CS-1.04 Débat d'orientation budgétaire
CS-1.05 Consolidation en prêt à long terme de 20 millions d'euros - Compte rendu de décision
CS-1.06 Modification du siège social du SERTRID
CS-1.07 Quai de transfert de DANJOUTIN - Travaux supplémentaires
CS-1.08 Compte rendu du Bureau du 01/02/02 - Attribution des marchés n°5 et 9 concernant les quais de transfert
CS-1.09 Statut d'Isabelle Putaud
CS-1.10 Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
CS-1.11 Convention de transport avec ECORAIL
CS-1.12 Règlement d'accès à l'UIOM
CS-1.13 Fixation des coûts d'incinération pour l'année 2002
CS-1.14 Assurance de la flotte automobile - SMACL - Avenant n°1
CS-1.15 Avenant n°2 au contrat d'assurances Tous Risques Chantiers
2001
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 7 novembre 2001
CS-1.04 Compte rendu des décisions du bureau
CS-1.05 Mission de contrôle des essais de performance et de vérification de la certification CE de l'Ecopôle - Marché d'appel d'offres ouvert
CS-1.06 Gestion de l'encours de la dette - Couverture du risque de taux
CS-1.07 Renouvellement de la ligne de trésorerie
CS-1.08 Instauration d'une indemnité exceptionnelle pour compenser la révision des taux de cotisation maladie et le relèvement de la CSG
CS-1.09 Règlement intérieur - Commission de suivi
CS-1.10 Convention de mise à disposition de M. NOWAK
CS-1.11 Logement de fonction du directeur de l'usine
CS-1.12 Complément d'indemnisation des Emplois-Jeunes victimes d'un accident de service
CS-1.13 Avenant n°1 - contrat d'assurances TRC
CS-1.14 Questions diverses
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 26 septembre 2001
CS-1.04 Budget supplémentaire de l'exercice 2001
CS-1.05 Election de deux Vice-Présidents supplémentaires
CS-1.06 Convention de financement et de travaux pour l'embranchement du quai de transfert de Danjoutin avec Réseau Ferré de France
CS-1.07 Modification des statuts
CS-1.08 Traitement des déchets végétaux - Marché d'appel d'offres
CS-1.09 Convention de mise à disposition au SERTRID d'un terrain appartenant à la CCI
CS-1.10 Achat de terrain - Prix négocié avec la SCI DANJOUTIN
CS-1.11 Convention de transfert du personnel de l'UIOM de la CAB
CS-1.12 Création du régime indemnitaire du personnel
CS-1.13 Création de l'état relatif au personnel logé par utilité de service
CS-1.14 Affiliation obligatoire du SERTRID au Centre de Gestion
CS-1.15 Adhésion au COS
CS-1.16 Création d'une commission de suivi
CS-1.17 Plan de formation 2002
CS-1.18 Institution d'un règlement "habillement et équipement de protection individuelle"
CS-1.19 Convention d'adhésion à la médecine professionnelle et préventive
CS-1.20 Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
CS-1.21 Demande d'augmentation du traitement du chef de projet pour la gestion des déchets végétaux
CS-1.22 Remboursement des frais de déplacement des agents et de leur encadrement pour la période de formation dispensée par les constructeurs du process
CS-1.23 Quais de transfert et de transbordement - Réalisation des embranchements - Autorisation de traiter
CS-1.24 Mission d'audit et de conseil en assurances
CS-1.25 Fixation du coût de traitement des déchets ménagers et assimilés
CS-1.26 Questions diverses
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 27 juin 2001
CS-1.04 Rapport d'activités 2000 du SERTRID
CS-1.05 Passage à l'euro
CS-1.06 Autorisation d'ester en justice
CS-1.07 Constitution du Comité de Sélection pour les embauches futures
CS-1.08 Personnel - Création de postes
CS-1.09 Marché n°5 - Avenant n°5 - Avenant de transfert suite au changement de nom du mandataire du groupement d'entreprises attributaire
CS-1.10 Marché de fournitures - Traitement des fumées
CS-1.11 Transport des déchets en provenance de l'UIOM de Bourogne
CS-1.01 Appel Nominal
CS-1.02 Désignation du secrétaire de séance
CS-1.03 Approbation du bulletin officiel du 11 mai 2001
CS-1.04 Compte admiistratif de l'année 2000
CS-1.05 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal
CS-1.06 Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal
CS-1.07 Modification des statuts - Nombre de Vice-Présidents
CS-1.08 Subvention ADEME - Quais de transfert et de transbordement - Réalisation d'une étude préalable pour le transport combiné des déchets dans le Territoire de Belfort
CS-1.09 Confirmation de L'APD des quais de transfert - Avenant INGEROP
CS-1.10 Quais de transfert - Mission de contrôle technique et de coordination SPS - Autorisation de traiter les marchés de travaux
CS-1.11 Implantation des bennes pour les déchets végétaux
CS-1.01a Appel Nominal
CS-1.01b Accueil des délégués - Installation du Comité Syndical
1970